Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 31 mai 1995), que la société Grenouilleau-Landais ayant

motifs propres et adoptés, que la fédération avait pour objet statutaire la protection du milieu aquatique, que M. et Mme X... avaient effectué dans le milieu naturel un prélèvement conséquent de grenouilles

bâtiment ... à Saint-Brice-la-Forêt (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de la société anonyme Les Hommes grenouilles

Par avenant du 11 mai 2004, Madame Z...a remis à Monsieur X... en garantie de ce prêt trois sculptures intitulées " NIKAIA ALLONGEE ", " ADOLESCENTE " et " GRENOUlLLERE ", d ` une valeur totale de 100.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LE GRENOUILLET, agissant poursuites et diligences

O... et Mme W... épouse O..., (M. et Mme O...) ont, dans leur déclaration d'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) pour l'année 2013, déclaré leurs parts dans la SCI Grenouille, qui avait acquis, le

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE ELEVAGE DE LA GRENOUILLERE (SOCIETE DE LA GRENOUILLERE

les allégations, indications et présentations fausses ou de nature à induire en erreur ; qu'en l'espèce, la prévenue a commandé mille chemises broderie éléphant "équipment" à la société Vannier Grouillet

APPELANTE Madame [S] [R], représentante légale de la société HOTEL MAS DE LA GRENOUILLERE, demeurant [Adresse 4] - [Localité 1] représentée par Me Patrice HUMBERT de la SCP SCP LEXVOX AVOCATS & ASSOCIES

Ca continue avec des grenouilles congelées, puis une pintade rôtie trop sèche, accompagnée d'une sauce en boîte et d'un gratin dauphinois au goût assez bizarre. Bref, tout cela est immangeable !

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L ARRET ATTAQUE QU AU COURS DE LA GESTION DE LEUR PORTEFEUILLE D ASSURANCES, CAMPOT ET GRENOUILLET SE SONT TROUVES DEBITEURS ENVERS DE LA

[Y] [U], domicilié [Adresse 4], 3°/ à la société La Grenouillette, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont

Condamne SCI La Grenouille à payer à M.

CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 28 AVRIL 2026 N° : 111/26 N° RG 25/01636 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHIW GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/04/2026 Me Sandrine AUDEVAL la SELARL LAURENCE GRENOUILLOUX

Grenouille de l'ensemble de ses demandes, - condamné la SCI Grenouille aux entiers dépens de l'instance, - dit n'y avoir lieu à exécution provisoire de la présente décision.

, résidences hôtelières et parahôtelières, hôtels, restaurants, meublés, pensions de famille et exploitait un ancien corps de ferme rénové composé de deux bâtiments principaux, dénommé domaine du Grenouillet

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 septembre 2024 et 3 février 2025, la société Grenouillet, représentée par Me Cazin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 septembre 2024 et 3 février 2025, la société Grenouillet, représentée par Me Cazin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise solidairement à