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7 397 résultats pour « Hélène BORIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce3

Appel

27 juillet 2017

27 juillet 2017

Comparante, assistée de Me Hélène SCELLES, avocat au barreau de CAEN, commis d'office.

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e914

Cassation

20 juin 1973

20 juin 1973

(HELENE), VEUVE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS, EN DATE DU 23 MAI 1972, EN CE QU'IL N'A PAS ENTIEREMENT FAIT DROIT A SA DEMANDE DE PARTIE CIVILE DANS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c831decdc6046d4754021a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J446 Jugement de désistement d'instance DEMANDEUR SIGN & BOIS CONSTRUCTION [Adresse 1] RCS 900862574

Source officielle
CC

civ1

6137212dcd580146773f1a01

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Eric Chaillot, conseiller en gestion, demeurant "Bel Air" à Saint-Etienne du Bois à Palluau (Vendée), 2°) Mme Hélène X..., épouse Chaillot, demenrant "Bel Air à Saint-Etienne du Bois à Palluau (Vendée

Source officielle
CC

civ2

613723d1cd5801467740e89c

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

Pierre Y..., 2 / Mme Hélène X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La SCP Ancel et Couturier-Heller ayant été appelé, a rendu l'arrêt suivant : Vu la communication

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CHAMBRE 1

69e234cdcdc6046d47922665

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PRETENTIONS DES PARTIES : A l'audience, Demandeur : Maître Hélène KOKOLEWSKI représentant la SARLAU BON PAIN expose : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA02675_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

Par un courrier du 23 février suivant, la commune de Fontenay-sous-Bois a informé M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6031dd2f3dc473b1052cef28

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Représentée par Me Hélène Z... de la C...., avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE : Madame Miléna X... épouse Y... née le [...] à STARAZAGORA [...]

Source officielle
CC

civ3

607941129ba5988459c40209

Cassation

14 juin 1972

14 juin 1972

QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE DEUXIEME MOYEN, QUI EST, LUI AUSSI, PREALABLE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE RECEVABLE L'INTERVENTION DE DAME X..., NEE MARIE-HELENE

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007628951

Admin. suprême

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 28 février 1987, présentée par Mme Hélène Y..., demeurant ... et agissant au nom des HERITIERS DE Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87119

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

Hélène Z... Expéditions délivrées le : à : SA CEMKA Francis X... Yves Y... Hélène Z... TC de NANTERRE Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Philippe RAVAYROL Me Rémi CRAUSTE E.D.

Source officielle
CC

civ2

61372250cd580146773fbf4e

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Paul O..., demeurant Les Bordes-sur-Arize (Ariège), 9 / de M.

Source officielle
CC

comm

6079d3f19ba5988459c59e55

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Véronique Le Helley

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627b55bc76c5d9057df800ee

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Le 22 octobre 2015, la société Camping des bois du Chatelas a signé avec la société Chrome bureautique, devenue la société IME, un nouveau bon de commande pour un photocopieur Olivetti MF 3100 pour un

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2508034_20250802

Administratif

2 août 2025

2 août 2025

Ils soutiennent que l'arrêté : - est entaché d'incompétence ; - est dépourvu de base légale compte tenu de ce que l'arrêté du 9 juin 2022 du maire de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère prohibant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b2

Appel

28 avril 2008

28 avril 2008

représenté par la SCP RIVES-PODESTA Hélène C...épouse YY... représentée par la SCP RIVES-PODESTA Dominique YY...

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

Faux documents remis pour l'achat d'une caravance " Le Monastier 43 et Bron 69 07/01/02 Sofinco, département contentieux, rue du Bois Sauvage, 91038 EVRY Marcel Y... alias Jean-Marie C...

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA01207_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

-80-10-10, et non pas les dispositions du 1 de l’article 39-1 de ce code, dès lors que l’EURL Zohara International détient 70% du capital de la société algérienne Helen B.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65321b389e4ea48318f5af4d

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01525 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIJ2D Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 18 Octobre 2022 -Tribunal de proximité d'AULNAY-sous-BOIS

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

6686e27ee74459e0c7ecea91

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 01 Juillet 2024 MINUTE : 2024/670 N° RG 24/03093 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZBYR Chambre 8/Section 1 Rendu par Madame SAPEDE Hélène

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

BORIE, Camille, DAOU, BRUEL, Hélène, OUSTRY

SIREN 931698591Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

Modification de l'activité. Acte Authentique en date du 17/10/2024. Acte Authentique en date du 17/10/2024. Adresse de l'ancien propriétaire : Place du Foirail 15120 MONTSALVY. Adresse du nouveau propriétaire : 37 Cité du Stade 15120 MONTSALVY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

29/10/2024

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Radiations

PHARMACIE DES ABEILLES, BORIES, Catherine, Hélène, Léone

SIREN 327328605GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

09/07/2014

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Radiations

BORIES, Catherine Marie-Hélène

SIREN 411730054GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

11/08/2009

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Immatriculations

CHAUSSON, BORIES, Rudy Steven, Catherine Marie-Hélène

SIREN 489333179GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

28/07/2009

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