pays indemne de rage au sens du code zoosanitaire international de l'Office international des épizooties ; l) Animal domestique : tout animal détenu ou destiné à être détenu par l'homme qui a fait l'objet d'une pression de sélection continue et constante

Article Annexe

—

Les horaires peuvent être de jour ou postés, néanmoins une disponibilité constante est demandée pour faire face aux aléas de la fabrication et l'activité en continu nécessite des astreintes.

LEGIARTI000028222587

—

Pour ces raisons, l'amélioration du dossier est une thématique constante des démarches d'amélioration continue de la qualité des soins dans les établissements de santé. 1.2.

Article L821-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 98

Code de la sécurité sociale

retraite ou d'une législation particulière, à un avantage de vieillesse, à l'exclusion de l'allocation de solidarité aux personnes âgées mentionnée à l'article L. 815-1, ou d'invalidité, à l'exclusion de la prestation complémentaire pour recours à constante

Article L110-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 53

Code de l'environnement

maintenir ou créer de la biodiversité ; 9° Le principe de non-régression, selon lequel la protection de l'environnement, assurée par les dispositions législatives et réglementaires relatives à l'environnement, ne peut faire l'objet que d'une amélioration constante

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Lorsque la tondeuse se déplace, la durée de mesure est égale au temps qu'elle met pour parcourir à vitesse constante le trajet AB (voir la figure en fin d'annexe).

Article 66

—

impositions de toute nature établies au profit de l'Etat net des remboursements et dégrèvements d'impôts, révisé dans la dernière loi de finances rectificative de l'année 2006 ou, à défaut, dans le projet de loi de finances pour 2007, est, à législation constante

Article Annexe 1

—

Il (elle) reste en liaison constante avec son responsable auquel il (elle) rend compte systématiquement.

LEGIARTI000030108153

—

Pour le ministre Caractéristiques du prêt ne portant pas intérêt consenti pour financer la primo-accession à la propriété dénommé le PTZ + Article 1er Le prêt ne portant pas intérêt est amorti par mensualités constantes à l'issue du versement complet

Article Annexe

—

. - Détermination de la nécessité de recours En référence constante à un enfant de même âge sans déficience, cette nécessité est appréciée en temps supplémentaire qui doit être consacré à l'enfant du fait de son handicap.

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42

Code des transports

n Deux temps 150,0 600,0 1,0 30,0 100,0 0,75 10,0 Sans objet Quatre temps 150,0 600,0 1,0 6,0 50,0 0,75 15,0 Sans objet Allumage par compression 5,0 0 0 1,5 2,0 0,5 9,8 1,0 Où " A ", " B " et " n " désignent des constantes

Article A132-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 18

Code des assurances

En particulier, il est indiqué, parmi les paramètres supposés constants pour la simulation, ceux qui sont susceptibles d'évoluer au cours du temps.

Article ANNEXE I

—

Le champ des activités sociales, culturelles et économiques liées à l'animation au sport et à l'éducation populaire est en constante évolution depuis des décennies. Plusieurs phénomènes en sont à l'origine.

Article ANNEXE I

—

Le champ des activités sociales, culturelles et économiques liées à l'animation, au sport et à l'éducation populaire est en constante évolution depuis des décennies. Plusieurs phénomènes en sont à l'origine.

Article 214-3.06

—

L'épreuve des appareils de levage ayant une CMU constante dans toute leur zone d'utilisation doit être effectuée à la portée maximale de l'appareil, c'est-à-dire à l'angle minimum d'apiquage considéré dans les calculs. 3.3.

Article 3

—

L'unité de force électromotrice et de différence de potentiel est le volt, différence de potentiel électrique qui existe entre deux points d'un conducteur parcouru par un courant constant de 1 ampère, lorsque la puissance dissipée entre ces deux points

Article Annexe

—

Le (la) négociateur (trice) technico-commercial (e) a une obligation de résultats qui se traduit par une démarche constante de développement du chiffre d'affaires.

Article 19

—

. ― Le présent article entre en vigueur six mois après la promulgation de la présente loi, le cas échéant après son intégration à droit constant dans une nouvelle rédaction du livre Ier du code de l'urbanisme à laquelle il pourra être procédé en application

LEGIARTI000028139269

—

Lorsque le candidat a fait preuve au cours de l'exercice d'une rigueur constante dans l'exécution des procédures de sécurité et de manipulation des armes, de vigilance et de respect de l'environnement de l'exercice, 1 point de comportement général lui

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 83

Arrêté du 12 décembre 1985 précisant les informations devant figurer au rapport prévu à l'article L. 236-4 du code du travail

le salaire de base ou les primes sont modulés en fonction de contraintes de temps. (9) Travail à la chaîne (décret n° 76-404 du 10 mai 1976) : "les travaux effectués dans une organisation comportant un dispositif automatique d'avancement à cadence constante

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