G. a fait preuve d'une jalousie maladive allant même jusqu'à envisager des relations suspectes que son épouse aurait entretenu avec dix-sept personnes et qu'il n'hésitait pas à discréditer son épouse auprès

étaient produits par l'épouse, non sérieusement contredits par les éléments apportés aux débats par l'époux, que les premiers juges ont estimé que cette dernière rapportait la preuve du comportement jaloux

A..., beau-frère de Jalal Y... ; que la société Axa était l'assureur de la responsabilité civile de M.

procédure pénale ; Attendu que pour renvoyer Didier Z... devant la cour d'assises sous l'accusation d'assassinat sur mineur de 15 ans, l'arrêt attaqué énonce qu'il résulte de ses propres aveux, qui, jaloux

Bernard X..., 2°) Mme Jocelyne Y... épouse X..., demeurant tous deux HLM Méditerranée, bât A Arnavaux, rue Edmond Jaloux à Marseille (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Y... reprochait à son épouse un caractère autoritaire et jaloux à l'origine de nombreuses scènes, ce dont il ne rapportait pas la preuve ; ensuite, que la cour d'appel a souverainement retenu par motifs

Jallel X..., demeurant Cité universitaire Laremelles Bâtiment 7, Chambre n° 7425 à Aix-en-Provence (13100) ; M.

GOVYS déclarant "la soi-disante déclaration est un faux, libellé tendancieusement par l'administration Vannetaise ...", "... la vérité jalousement dissimulée par l'administration", "Il semblerait donc

Y..., qui affirmait que la raison de la séparation était le comportement névrotique, empreint de jalousie et d'avarice de sa compagne, ne rapportait pas la preuve de ses allégations ni, par suite, celle

Les griefs de jalousie maladive et de désintérêt articulés à son encontre sont imaginaires. Les attestations produites à cet égard sont inopérantes et la Cour ne les retiendra pas.

X...), et ce alors qu'il n'a jamais été contesté par l'accusé lui-même qu'elles entretenaient d'excellentes relations, sans aucune jalousie ni envie quelconque, ceci jusqu'au dépôt de plainte, dans les

Madame dit elle même qu'elle a inventé tout ça par jalousie. Monsieur vit avec Madame à [Localité 2] à une adresse fixe.

Vérisson ; - les observations de Me Jalloul substituant Me Champain, représentant M.

préfet de la Haute-Savoie a autorisé la capture et l'euthanasie de bouquetins séropositifs et a ordonné l'abattage de vingt bouquetins présents dans les secteurs " Grand Bargy ", " Petit Bargy " et " Jallouvre-Payre

QUI AURAIT EU POUR EFFET DE LA PLACER DESORMAIS, SANS MODIFICATION DE SON TITRE, SOUS L'AUTORITE D'UN AUTRE INSPECTEUR, JUSQUE LA SON EGAL MAIS DONT LES PREMIERS JUGES ONT CONSTATE QU'IL EXERCAIT SA JALOUSIE

violé l'article 1134 du Code civil ; d'autre part, que le décret du 30 décembre 1982 met à la charge du locataire les interventions sur les dispositifs d'occultation de la lumière tels que stores et jalousies

Jean-Pierre X..., demeurant La Jalousie, Saint-Sernin, 09210 Saint-Ybars, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1996 par la cour d'appel de Toulouse (2eme chambre, 1re section), au profit de la

contrat de travail mentionnant qu'il « bénéficie d'une ancienneté dans le secteur à dater de 1992 » et des fiches de paie mentionnant « date anc. art. 7 CNN 09/07/92 », mais encore des écrits ayant jalonné

left } .s2EB42ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME   406 6.7.2006   Communiqué du Greffier   ANNONCE ARRÊT DE GRANDE CHAMBRE JALLOH

Couloir non achevé, S’agissant des menuiseries extérieures : Obligation de modifier la fenêtre de la cuisine du fait d’une allègue trop basse,Absence de prise de terre sur une jalousie dans la salle de