[E], actionnaire unique de la société Parlan, avait fait part à Mme JALOU et à son fils, M.

Guy X... reprochait à sa femme, outre la légèreté de sa conduite, d'avoir, par sa jalousie excessive, rendu insupportable la vie commune ; alors que, d'autre part, le juge saisi d'une action en divorce

-X... à ses torts exclusifs, alors, selon le moyen, 1 / qu'en se bornant à affirmer que la prétendue "jalousie génératrice de disputes" de la femme se trouvait démontrée par les attestations "qui relatent

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 MARS 2023 1°/ la société Les Editions Jalou

attaqué qui a prononcé le divorce des époux Y... aux torts de la femme, relève que les attestations produites par Mme Y... sont insuffisantes à elles seules à établir la réalité des fait d'avarice, de jalousie

moyen, qu'il appartient au juge qui se détermine sur le fondement d'attestations de préciser les faits rapportés dans ces attestations; qu'en s'étant, dans ces conditions, contentée, pour retenir la jalousie

. dans les liens de la prévention ; que le premier juge a également justement relevé que le prévenu a tenu un rôle majeur dans cette expédition punitive dans la mesure où animé par un sentiment de jalousie

X... aurait manifesté un caractère autoritaire et jaloux qui, selon les témoignages produits qui rapportaient seulement des impressions subjectives, se serait révélé principalement par une attitude désagréable

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Jaloc associates du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre

Jalal, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 20 février 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la VENDEE sous l'accusation de tentative

X... a fait l'objet d'un enlèvement, en ce sens que, déjà monté contre son gré, et sous la contrainte, dans la voiture de Jalal Y..., M.

Paris, 3 mars 1998), que l'Office public d'aménagement et de construction de Paris (OPAC) a donné à bail à différentes personnes des appartements dont les fenêtres des chambres étaient équipées de jalousies

ont été remplacés par des claustras en béton et que les différents auvents en plancher ont été remplacés par un pare-soleil", "l'architecte aurait dû détecter les désordres liés aux auvents et aux jalousies

qu'en l'espèce, la cour d'appel qui se contente de confirmer la décision réputée contradictoire des premiers juges lorsque le défendeur a été défaillant en première instance en indiquant que la jalousie

veuve Y..., domiciliée [...]                              , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jalousies

commission, en présence de Pierre Y..., a procédé à l'examen des conditions, à l'ouverture de la première enveloppe, seuls deux candidats sur six ont été retenus : le groupement Nadal et le groupement Jacou-Y

cet égard ; que comme l'ont retenu avec pertinence les premiers juges, en faisant des cadeaux répétés à la victime, en l'appelant progressivement « sa femme, son amour », en se montant possessif et jaloux

sexuelles" n'ont jamais relevé de la volonté d'arriver à un acte sexuel quelconque, mais se situent dans un contexte d'humiliation, nullement contesté par les parties, dans le cadre d'une crise de jalousie

recherchant pas dès lors si les faits imputés à M. de La T., notamment une liaison extraconjugale, étaient susceptibles d'enlever aux faits qu'il reprochait à son épouse, essentiellement des scènes de jalousie

Y... qui l'a formellement reconnue comme la conductrice du véhicule qui l'a percutée ; que ses accusations sont corroborées par le climat de violence et de jalousie exacerbé opposant depuis plusieurs