, à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit : 1°/ de la Société Nouveau Port Saint-Jean

Jean-Patrice X..., demeurant Domaine du Ménage-Neuf à Venelles (Bouches-du-Rhône), 2 ) M. Jean-Louis Y..., demeurant ...

Vu la procédure d'incident introduite par la SARL JEAN ET BARTHES et la société d'assurances AREAS DOMMAGE par inscription RPVA du 15/4/2025, Vu les dernières conclusions sur incident de la SARL JEAN

ARRÊT DU : 28 NOVEMBRE 2013 gtr (Rédacteur : Monsieur Benoît MORNET, Conseiller) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 12/05253 SA CLEMESSY VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE CATHALA

Jean-Pierre Y..., demeurant ... (Var), 128) M. Nourhan H..., demeurant ... (Var), 138) M. Jean-Pierre B..., demeurant ... (Var), 148) M. Jean Z..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude B..., demeurant ci-devant ... et actuellement "Le Pascal", avenue Jean Jaurès

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre, Alphonse, Jean A..., demeurant à Saint-Benoît

A..., F..., Z..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers, M.

Jean-Luc A..., demeurant à Saint-Martin-du-Manoir, Clos de la Vallée, Le Havre (Seine-Maritime), 3 / M.

Jean-Paul B..., demeurant "X... Alain Paul" ... (Alpes-Maritimes), 2 / M. Alain D..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Pierre, Flavien Z..., 2°) Madame Y..., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean X..., demeurant Place de la Gare, Lalevade (Ardèche),

Jean Y..., demeurant à Royan (Charente-Maritime), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Georges, Jean, James Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de Mlle Y..., Henria de X..., demeurant ... de la Réunion

Z..., X..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, conseillers ; Mme Cobert, conseiller référendaire ; M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude Y..., demeurant à Curlu (Somme), Combles, en cassation

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant à Marsannay-la-Côte (Côte d'Or), ...

C..., Z..., Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme A..., M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.