CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 575 résultats pour « Jean- Louis COUTANT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a71

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond

Source officielle

Page 12 sur 429

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbd3

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 04 Septembre 2007 AFFAIRE N : 04 / 02633 Jean Louis X.../ Louis X..., Roger X..., APPEL EN CAUSE assigné le 17 avril 2007 à personne BP / CHG

Source officielle
TJ

Référé

AUTOMOBILEc/S.C

69a96027cdc6046d4795d5ea

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

LES GRANDES JUSTICES N° RG 25/00441 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I4GJ Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : Me Jean-Louis CHARDAYRE - 27la SCP

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200444

Cassation

18 février 2010

18 février 2010

Jean-Louis Y... a voulu occasionner le dommage et s'il en a envisagé consciemment la réalisation ; qu'il est constant que M.

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423eae

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Jean-Claude, - Y... Didier, - LA SOCIETE SACEM, - Z... Jeanne, - A... Jean, - B... Gérard, - C... Jack, - D... Roger, - E... Pascal, - F... Micheline, - G...

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007623795

Admin. suprême

22 février 1989

22 février 1989

Jean-Louis Y..., sa femme, Mme Joséphine X..., et son frère, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101007

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

000 francs sur lesquels 495. 000 francs auraient été payés comptant, alors que Jean-Louis X... n'était âgé que de 32 ans, l'autre moitié appartenant à Antoine X... et son épouse ; qu'il ressort des pièces

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc3d

Appel

21 avril 2008

21 avril 2008

A. à payer à Jean-Louis X... la somme de 148 099, 63 €, déduction faite des provisions déjà versées, - constaté que Jean-Louis X... a refusé de réintégrer son poste de travail le 28 mai 2002, - débouté

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007726565

Admin. suprême

23 décembre 1987

23 décembre 1987

Jean-Louis X... adjudant-chef d'artillerie coloniale n'était titulaire d'aucun des brevets de cette nature à la date de sa radiation des cadres de l'armée active ; Considérant qu'il est également constant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd8569d

Appel

14 mai 2001

14 mai 2001

Jean Louis C/ S.A. COOPERATIVE DE PRODUCTION BRIQUETERIE BOUYER LEROUX. Jugement du C.P.H. CHOLET du 20 Septembre 1999. ARRÊT RENDU LE 14 Mai 2001 APPELANT : Monsieur Jean Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd93097

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

Jean Joseph Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f721

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Louis Y...

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5baab

Cassation

25 mai 1976

25 mai 1976

ET JEAN PAUL X...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

635236a78c924eadffcc477e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

En conséquence et statuant à nouveau sur ces points : - DEBOUTER la société SAINT LOUIS de toutes ses demandes ; - CONDAMNER la société SAINT LOUIS au paiement à la société Kookaï d'une indemnité de

Source officielle
CC

cr

613724fdcd5801467741a089

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

Louis contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 février 1988 qui, pour infraction aux règles du stationnement des caravanes, l'a condamné à 1 000 francs d'amende

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00177

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour la société Jean-Louis Savit et M.

Source officielle
CC

soc

6137228dcd580146773fe5cb

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

Jean-Louis Y..., les conclusions de M. Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87abd3db21cbdd85621

Appel

13 février 2001

13 février 2001

Jean-Jacques Louis X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01239

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Jean-Louis X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300789

Cassation

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Jean-Louis X... était propriétaire du premier étage de l'immeuble d'habitation et que M.

Source officielle