Rue de Corse jusqu'à l'avenue Jean-Moulin et la rue du Clos-Forest. Avenue Jean-Moulin de la rue du Clos-Forest jusqu'à la rue de la Thiérache. Rue de la Thiérache jusqu'à la rue de la Bauve. Rue de la Bauve jusqu'à la rue du Tilloy.

Article 1

—

de l'Europe et de la Méditerranée ; -le musée Magnin à Dijon ; -le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds ; -les musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes : -musée Fernand-Léger à Biot ; -musée du Message biblique Marc-Chagall

Article 22

—

Fresne-le-Plan, Grainville-sur-Ry, Héronchelles, Longuerue, Martainville-Epreville, Le Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul, Montmain, Morgny-la-Pommeraye, La Neuville-Chant-d'Oisel, Pierreval, Préaux, Rebets, La Rue-Saint-Pierre, Ry, Saint-Aignan-sur-Ry, Saint-André-sur-Cailly

Article 6

—

Frontenac, Gréalou, Grèzes, Larnagol, Larroque-Toirac, Lauzès, Lentillac-du-Causse, Lunegarde, Marcilhac-sur-Célé, Montbrun, Nadillac, Orniac, Les Pechs du Vers, Puyjourdes, Quissac, Sabadel-Lauzès, Saint-Chels, Saint-Cirq-Lapopie, Saint-Géry-Vers, Saint-Jean-de-Laur

Article 3

—

Olivier Fraysse (FO). b) Au titre du II de l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2000 susvisé Jeanne Grosclaude (CFDT). Françoise Cavaille (FSU).

Article 16

—

Le canton n° 15 (Meslay-du-Maine) comprend les communes suivantes : Arquenay, Bannes, La Bazouge-de-Chemeré, Bazougers, Beaumont-Pied-de-Bœuf, Le Bignon-du-Maine, Blandouet-Saint-Jean, Bouère, Bouessay, Le Buret, La Chapelle-Rainsouin, Chémeré-le-Roi,

LEGIARTI000032745230

—

SETE ST 139855 FOCH SAINT-MALO SM 296578 FORTUNE TOULON TL 247055 GALATEE VANNES VA 152937 GOELAND TOULON TL 247529 GROS GRAINS BORDEAUX BX 567135 GWALARN NANTES NA 193 273 HOOP OP SAINT-MALO SM 911014 ISMANA LE GUILVINEC GV 807117 JEAN

Article ANNEXE

—

06102 Rimplas. 06105 Roquefort-les-Pins. 06106 Roquesteron. 06107 Roquestéron-Grasse. 06108 La Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var. 06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André-de-la-Roche

Article Annexe

—

Rigaud. 06102 Rimplas. 06105 Roquefort-les-Pins. 06106 Roquesteron. 06107 Roquesteron-Grasse. 06108 La Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var. 06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André-de-la-Roche

Article 20

—

Mesnil-Eudes, Le Mesnil-Simon, Mézidon Vallée d'Auge, Les Monceaux, Montreuil-en-Auge, Notre-Dame-d'Estrées-Corbon, Notre-Dame-de-Livaye, Le Pré-d'Auge, Prêtreville, Repentigny, La Roque-Baignard, Rumesnil, Saint-Désir, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Jean-de-Livet

LEGIARTI000031963248

—

Jean-François Roverato, président-directeur général, dénommée dans le présent document et dans le cahier des charges y annexé "le concessionnaire", d'autre part, Sous réserve de l'approbation de la présente convention par décret pris en Conseil d'Etat

Article 48-6

—

Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.

Article R422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

et des Amériques (musée du quai Branly) ; 13° Le département du XXe siècle (musée national d'art moderne du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou, musée national Picasso-Paris, musée de l'Orangerie, musée Fernand Léger à Biot, musée Marc

Article 1

—

Dans le département des Côtes-d'Amor : les territoires des commissions locales d'insertion de Loudéac et Lamballe qui comprennent les cantons de Mur-de-Bretagne, Plouguenast, Loudéac, La Chèze, Collinée, Merdrignac, Pléneuf-Val-André, Lamballe, Matignon

Article R5132-95

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 74

Code de la santé publique

tibias croisés imprimée en noir sur un fond carré de couleur orangé jaune et de dimensions suffisantes ; ce carré est placé à l'angle supérieur gauche de l'étiquette ; 2° Pour les substances ou préparations relevant de la liste II, une croix de Saint-André

LEGIARTI000049535026

—

Jean-Marie BOCKEL.

Article 1

—

; - Thizy-les-Bourgs, à l'exception des communes d'Amplepuis, de Chénelette, de Claveisolles, de Cours-la-Ville, de Cublize, de Meaux-la-Montagne, de Pont-Trambouze, de Poule-les-Echarmeaux, de Ranchal, de Ronno, de Saint-Bonnet-le-Troncy, de Saint-Jean-la-Bussière

Article ANNEXE I

—

: : Génolhac, : : : : La Grande-Combe, : : : : Saint-Ambroix, : : : : Saint-Jean-du-Gard

Article 2

—

communes de Balazuc, Banne, Berrias-et-Casteljau, Bessas, Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Chambonas, Gras, Gravières, Labastide-de-Virac, Lagorce, Larnas, Les Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières

LEGIARTI000027521443

—

Ile-de-France Service de santé des armées 750810814 Ile-de-France CH Victor-Dupouy Argenteuil 950110015 Languedoc-Roussillon CHU de Nîmes 300780038 Languedoc-Roussillon SA polyclinique Pasteur 340000116 Languedoc-Roussillon SARL polyclinique Saint-Jean

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