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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
60342fd4518e6d2179a48ba3
17 janvier 2017
17 janvier 2017
ALMY-AUBERT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle
Source officielle2ème Chambre
63cf849aa6687f7c904cbb4f
20 janvier 2023
20 janvier 2023
GRAND - Me D'AUDIFFRET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a956
24 mai 2007
24 mai 2007
ADEQUAT PETAVY/ Marie-Joëlle X..., S.A.R.L. PONTIER-GIROU Arrêt rendu le VINGT QUATRE MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8b8cdc6046d477b9b28
7 avril 2026
7 avril 2026
siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant lors de l'audience Me Alix QUIGNAUX substituant Me Joël
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d3453fc
2 avril 2025
2 avril 2025
Par jugement du 20 février 2023, le conseil de prud'hommes de Mantes la Jolie (section activités diverses) a : - dit et jugé que le licenciement de M.
Source officielle2ème Chambre
6031eed63de78027b9842693
1 juin 2018
1 juin 2018
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUIN 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Monsieur Joël
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89562
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de RIOM, décision attaquée en date
Source officiellecomm
613720c6cd580146773ee476
17 mai 1988
17 mai 1988
.. épouse U..., demeurant route de Quilly, à Saint-Gildas-des-Bois (Loire-Atlantique), 17°) de Madame Michelle I... épouse C..., demeurant au Brouzil, à Donges (Loire-Atlantique), 18°) de Madame Joëlle
Source officielle1ere Chambre
5fdd7a3e6dce0a2613eb1520
11 septembre 2018
11 septembre 2018
juridictionnelle de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0008
12 juin 2018
12 juin 2018
BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Lætitia Gatti, greffier DEBATS : A l'audience publique du 14 Mai 2018, Madame JACOB a été entendue en son rapport.
Source officielle1ere Chambre
60324b5b2b7d9981353fc878
6 mars 2018
6 mars 2018
DOLLET LAURENT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b699
15 février 2007
15 février 2007
PIQUET- GAUTHIER- F. GUTTON- S.
Source officielleChambre sociale 4-4
69cdf85dcdc6046d47d16670
1 avril 2026
1 avril 2026
[O] a saisi le conseil de prud'hommes de Mantes la Jolie aux fins de contester son licenciement et d'obtenir paiement de diverses sommes de nature salariale et indemnitaire.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01794_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Samuel Deliancourt, rapporteur public, - et les observations de Me Juilles pour la commune de Chalmazel-Jeansagnière et autres ainsi que celles de Me Gauthier pour la société Monts du Forez Energie.
Source officielle6e Chambre D
60329dc9fdc27012286b4cfb
20 décembre 2017
20 décembre 2017
785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Novembre 2017 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Véronique NOCLAIN, Présidente, et Monsieur Joël
Source officielleciv1
61372382cd5801467740aba9
18 avril 2000
18 avril 2000
Gauthier, demeurant ..., 172 / M. Bernard CP..., demeurant ..., 173 / M. Jacky CN..., demeurant ..., 174 / M.
Source officielle2ème Chambre
5fde70727f934c492921460c
29 juin 2018
29 juin 2018
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 JUIN 2018 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Assesseur : Madame
Source officielle1ere Chambre
6031e3865b086f1d052f0014
12 juin 2018
12 juin 2018
Y..., avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY
Source officielle1ere Chambre
6031ed6221690b265dce1558
5 juin 2018
5 juin 2018
barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ: Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle
Source officielle1ere Chambre
60323c3594fc6f72680b59ff
20 mars 2018
20 mars 2018
GRENOBLE, plaidant par Me Jean-Michel DETROYAT COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle
Source officiellePage 12 sur 18