. # Yoshida GmbH contra Industrie und Handelskammer Kassel. # Pedido de decisão prejudicial: Verwaltungsgericht Kassel - Alemanha. # Fechos éclair. # Processo 114/78.

Madame l'agent judiciaire de l'Etat, ne conteste pas le droit à indemnisation de Kamel Y... à raison d'une durée injustifiée de détention provisoire de trois mois.

représenté par la SELARL CALEXIS INTIMÉ Mme Karen Yvonne Marie Y... née le 02 Mars 1970 à NOUMEA (98800) demeurant au ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société KAROL DIFFUSION, prise en la personne de son représentant légal en

#August De Vriendt tegen Rijksdienst voor Pensioenen (C-377/96), Rijksdienst voor Pensioenen tegen René van Looveren (C-378/96), Julien Grare (C-379/96), Karel Boeykens (C-380/96) en Frans Serneels (C-

Kamel X... a effectué des heures supplémentaires non rémunérées, la cour d'appel a fait peser la charge de la preuve sur le seul salarié en violation de l'article L. 3171-4 du code du travail ; 2°/ qu'il

Z... veuve A..., Karen B... et M.

. # August De Vriendt v Rijksdienst voor Pensioenen (C-377/96), Rijksdienst voor Pensioenen v René van Looveren (C-378/96), Julien Grare (C-379/96), Karel Boeykens (C-380/96) and Frans Serneels (C-381/

MRUZEK against the Czech Republic The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 25   March 2008 as a Chamber composed of:   Peer Lorenzen, President ,   Karel Jungwiert

margin-bottom:0pt; text-align:left } .s32664ADF { width:200.93pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     FIRST SECTION DECISION Application no. 60786/13 Karel

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que les policiers de la 2ème division de police judiciaire de Paris ont reçu un renseignement anonyme selon lequel un individu, surnommé Karl

    According to the applicants, their son, Mr Karen Ghazaryan, has a history of mental and behavioural disorders.

Kamel est donc irrégulière et de nul effet.

..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Jacqueline Z..., 2 / de Mlle Kareen

KARL MORE PRODUCTIONS FRANCE C/ S.C.A.

Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 14 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Karen

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 21 avril 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Jean-Claude CARAVACA, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Karen

octobre 1991, qui, pour coups ou violences volontaires, les a condamnés chacun à 30 mois d'emprisonnement et a prononcé la déchéance de l'autorité parentale à leur encontre sur la personne de la mineure Karen

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Karen