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372 résultats pour « Larcheron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01433_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Duguit-LarcherLe président, V.-M. Picard La greffière, A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03774_20240516

Admin. Appel

16 mai 2024

16 mai 2024

Duguit-LarcherLe président, V-M. Picard La greffière, A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01622_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Duguit-LarcherLe président, V.-M. Picard La greffière, A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02152_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Duguit-LarcherLe président, V-M. Picard La greffière, A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02474_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Duguit-LarcherLe président, V.-M. Picard La greffière, A.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02596_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Duguit-LarcherLe président, Ph. Arbarétaz La greffière, M. -Th.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02638_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Duguit-LarcherLe président, V.-M. Picard La greffière, A.-C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2309217_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2023, Mme E D épouse A, représentée par Me Largeron (SAS Naka Lex), demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403877_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Largeron (SAS Naka Lex), demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10763

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

"au bout d'un an, et après analyse d'emploi/validation lors d'un entretien de qualification avec votre hiérarchie, nous vous attribuerons une prime de fonction de 153 euros bruts par mois et nous lancerons

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00277_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Duguit-LarcherLa présidente, A. Evrard Le greffier, J.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00028_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Duguit-LarcherLa greffière, A.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00806_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Duguit-LarcherLa présidente, A. Evrard Le greffier, J.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY02043_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Duguit-LarcherLa greffière, A. le Colleter La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
TJ

Référés civils

68e88b663ea43407b9fbb147

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [N] [I] né le 26 Septembre 1992 à [Localité 6] (13) demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas LARCHERES

Source officielle
CA

8ème chambre

69f43ce4cdc6046d472de632

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Localité 1] sous le numéro 948 788 252, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentée par son Président en exercice dornicilié de droit audit siege Appelante Représentée par Me Nicolas LARCHERES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510765_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

C..., représentée par Me Largeron (Selas Naka Lex) demande au juge des référés : 1°) d’ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00396_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Duguit-LarcherLe président, V-M. Picard La greffière, A.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00444_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Duguit-LarcherLe président, V-M. Picard La greffière, M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00004_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Duguit-LarcherLe président, Ph. Arbarétaz Le greffier, J.

Source officielle

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