Codes de loi français

Article 5

Font exception : - le panneau C3 qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome ; - les panneaux C4b, C108, C112, C114, C116, et C208 qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge ; - les panneaux

Article 1

Les dispositifs à mettre en place doivent présenter les caractéristiques suivantes : -échelle d'accès stable et d'emploi sûr, équipé de crinoline si nécessaire, de barre d'accrochage pour la position d'emploi, de crosse de rétablissement en partie supérieure

Article 223 a-II-2/22

Les mécanismes de dégagement rapide doivent être conçus et installés de manière jugée satisfaisante par l'administration de l'Etat du pavillon et notamment : 1.9.2.1 être composés de barres ou de panneaux, dont la partie déclenchant le mécanisme s'étend

Article 221-II-2/13

Le mécanisme de dégagement rapide doit être conçu et installé à la satisfaction de l'Administration et, en particulier .1 il doit consister en des barres ou panneaux dont la partie déclenchant le mécanisme ait une longueur au moins égale à la moitié de

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Plans et documents : Schéma unifilaire ; Emplacement des tableaux principal et secours (tous navires) et du tableau de sauvegarde (navires à passagers) ; Répartition des services sur les barres principales ; Bilan électrique, alimentation principale

LEGIARTI000032916791

Bazoches-les-Gallerandes (1), Beauchamps-sur-Huillard (2), Beaugency, Beaune-la-Rolande (2), Bellegarde (2), Bignon-Mirabeau (Le) (1), Boësses (1), Boigny-sur-Bionne (1), Boiscommun (2), Boismorand (1), Bonnée, Bordes (Les), Bou, Bouilly-en-Gâtinais (1), Boulay-les-Barres

Article R344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Dans ce cas, en se référant aux décisions susvisées, l'autorité qualifiée précitée envoie le certificat d'immatriculation, dûment barré, à l'autorité compétente territorialement, aux fins d'annulation de ce document.

Article R343-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20

Celle-ci envoie la carte grise dûment barrée au chef de service des transports aux fins d'annulation de ce document. " " Art. R. 325-45.

Article Annexe I (suite)

Aires, barres, histogrammes, courbes, secteurs. Paramétrage de l'environnement. Édition et mise en page d'une feuille de calcul. Édition et mise en forme d'une cellule Composition d'une expression, d'une fonction. Recopie d'une cellule.

Article Annexe I (suite)

S7.5 Canalisations Différents types : • canalisations préfabriquées • jeux de barres BT • câbles Décoder les plans de réalisation ou de modification.

Article annexe I (suite)

Longueur totale : 34 cm Ressort lame : 22 cm 811 Piège à déclenchement par une palette avec barre en U. Ressort lame. 10 Gabriel Guazetti, Osse (25).

Article ANNEXE

70035 Augicourt. 70036 Aulx-lès-Cromary. 70038 Authoison. 70040 Autrey-lès-Cerre. 70042 Autrey-le-Vay. 70044 Auxon. 70045 Avrigney-Virey. 70046 Les Aynans. 70047 Baignes. 70049 Barges. 70050 La Barre

Article Annexe

Hauteur A partir d'un élan étalonné et accéléré de 6 à 8 appuis, réaliser la meilleure performance possible, avec un nombre limité d'essais, en utilisant un franchissement dorsal de la barre en son milieu.

Article Annexe

Fabrication de produits abrasifs. 23.99Z-Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca. 24.10Z-Z Sidérurgie. 24.20Z-Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier. 24.31Z-Z Etirage à froid de barres

LEGIARTI000027942580

Vergelet AG_14_03 Cèze L1_527 La Cèze AG_14_03 Cèze L1_529 La Connes et ses affluents AG_14_03 Cèze L1_532 La Ganière et ses affluents hors le Bourès, les ruisseaux de Malferre, des Thomases, de Brahic, de Bouisson, de Barre

LEGIARTI000030541821

Département du Tarn Communes de Barre, Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages. Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 29 novembre 2014 Commune de Curvalle.

Article Annexe 1

Pour la catégorie CE, la suspension du véhicule tracteur est maintenue en position "route" et, en présence d'un porteur équipé d'une barre anti-encastrement, celle-ci est en place.

LEGIARTI000050672754

SFR CENTRE BOURG 680680 6244528 2021_LOT4_ZN_34_01_S1 1 2022_03_46-1 Occitanie Lot 2022_LOT2_ZN_46_01 Gigouzac BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR bourg 575617 6388428 2022_LOT2_ZN_46_01_S1 1 2022_03_48-1 Occitanie Lozère 2022_LOT1_ZN_48_01 BARRE

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Dans le cas des dispositifs à gaz carbonique, doivent être prévus des barres auxquelles suspendre un appareil de pesage au-dessus de chaque rangée de bouteilles ou d'autres moyens.