lors d'un contrat de préprofessionnalisation sont prises en compte au titre des stages et de la période d'alternance accomplis dans le cadre des formations dispensées par les établissements d'enseignement supérieur délivrant un diplôme national de master

Article L5134-120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 68

Code du travail

de bourses de l'enseignement supérieur relevant du chapitre Ier du titre II du livre VIII de la troisième partie du code de l'éducation inscrits en deuxième année de licence ou, le cas échéant, en troisième année de licence ou en première année de master

Article L612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 53

Code de l'éducation

Les grades de licence, de master et de doctorat sont conférés respectivement dans le cadre du premier, du deuxième et du troisième cycle.

Article 10

—

Candidats au titre de la FUI : Sont autorisés à concourir à la fin de leur deuxième, troisième ou quatrième année d'études universitaires sous condition de ne pas être inscrit ou avoir été inscrit dans un programme de master.

Article R914-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 49 > 98

Code de l'éducation

concours externes remplissant la condition de titre ou de diplôme prévue au premier alinéa de l'article R. 914-21, n'ayant ni bénéficié d'une dispense de condition de diplôme ni validé une première année de formation conduisant au diplôme national de master

Article 34

—

territoire, et plus largement des étudiants néo-entrants en premier cycle ; 5° L'amélioration des conditions de vie étudiante pour les étudiants de premier cycle ; 6° La bonne articulation entre les formations de premier cycle et les formations de master

LEGIARTI000050699138

—

Code de l'éducation Admission à l'Ecole polytechnique : dans les formations par la recherche ; dans les formations spécialisées de troisième cycle ; en qualité d'élève étranger, en qualité d'auditeur libre externe ; en qualité d'étudiant en master

Article 5

—

fonction publique ; b) Les élèves ou les anciens élèves de l'une des écoles normales supérieures, recrutés par le concours d'admission à ces écoles, et titulaires avant la date limite de dépôt des candidatures d'un diplôme conférant le grade de master

Article Annexe III

—

Pièce n° 6 : pour les candidats non encore titulaires du diplôme conférant le grade de master, un certificat d'inscription en 5e année d'études universitaires ou de 3e année de grande école.

Article R811-28-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 79 > 63

Code de commerce

liste mentionnée à l'article L. 811-2 auprès de la commission nationale d'inscription et de discipline, statuant sur leur demande d'inscription dans les conditions prévues aux articles R. 811-33 à R. 811-35, les personnes titulaires du diplôme de master

Article 44 sexies-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 45

Code général des impôts

Ou elle est dirigée ou détenue directement à hauteur de 10 % au moins, seuls ou conjointement, par des étudiants, des personnes titulaires depuis moins de cinq ans d'un diplôme conférant le grade de master ou d'un doctorat, ou des personnes affectées

Article 3

—

Les données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement peuvent provenir des traitements de données à caractère personnel " Système d'information sur le suivi des étudiants " (SISE), " SYSCA ", " Parcoursup ", “ Mon Master ”

Article 3

—

, elle anime un réseau national favorisant la mise en commun des ressources et activités des différents organismes publics et privés compétents ; Elle peut être accréditée par le ministre chargé de l'enseignement supérieur à délivrer le diplôme de master

Article 5

—

diplômes et qualifications requis pour les professionnels qui interviennent sur l'accessibilité simultanée des appels des personnes sourdes, malentendantes, sourdaveugles et aphasiques est la suivante : - les diplômes nationaux de niveau Maitrise, Master

Article 6

—

lieutenants-colonels du corps des officiers logisticiens des essences, âgés de quarante-huit ans au plus et titulaires : 1° D'un des brevets de l'enseignement militaire du deuxième degré ; et 2° D'un diplôme d'ingénieur ou d'un diplôme conférant le grade de master

Article L612-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 77 > 48

Code de l'éducation

Cependant, s'ils en font la demande, les titulaires du diplôme national de licence sanctionnant des études du premier cycle qui ne sont pas admis en première année d'une formation du deuxième cycle de leur choix conduisant au diplôme national de master

Article 39

—

Elle porte un programme sélectif Grande Ecole sur concours, ainsi que des diplômes nationaux de masters, diplômes d'établissement et tout autre type de certification notamment dans le champ de la formation continue.

LEGIARTI000041486787

—

supérieure des beaux-arts (ENSBA) ; c) Les enseignements préparatoires publics aux écoles supérieures : - Ecole supérieure d'arts et médias de Caen-Cherbourg, Cherbourg ; 4° Spectacle vivant 1° Les diplômes de 2e cycle supérieur conférant grade de master

LEGIARTI000020705387

—

Comité de suivi du cursus master. Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master (article 18). Comité national de biologie médicale.

LEGIARTI000051851487

—

LISTE DES COMPATIBILITÉS DES MENTIONS DU DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE AVEC LES MENTIONS DU DIPLÔME NATIONAL DE MASTER er

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