Pierre, LA SOCIETE SEDAP, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre A, du 9 janvier 1989, qui les a déboutées de leurs demandes, après avoir relaxé Henri Y..., Michèle

Philippe Laconte, demeurant 902, rue Walbrouck, 59143 Millam, 28 / de M. José Lebriez, demeurant 2226, route de Bourbourg, 59143 Millam, 29 / de M.

Michel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 5 septembre 1990 qui, dans une poursuite à son encontre sous l'accusation de complicité d'introduction

Michel, LA SOCIETE POMPES FUNEBRES VICHYSSOISSES DE LA LIBERTE, civilement responsable, LA SOCIETE DES POMPES FUNEBRES GENERALES, i partie civile, contre l'arrêt n° 333 de la cour d'appel de RIOM

Michel, LA SOCIETE POMPES FUNEBRES GENERALES, partie civile, contre l'arrêt n° 847 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 1989, qui, dans une procédure suivie contre

Michel Y..., demeurant résidence des Moulins de l'Huisne, rue des Sables d'Or, Le Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1991 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au

Marie Joséphine, Gisèle Y..., épouse Z... de Saint-Michel, demeurant 7, km route de Saint- Joseph à Saint-Joseph (Martinique), 4 / Mme B..., Lucie, Pauline, Solange Y..., épouse X..., demeurant ...

Michel Y..., demeurant ... à Dax (Landes), administrateur judiciaire, agissant en qualité de syndic à la liquidation des biens de Mme Ginette X... divorcée Z..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre

Michel X..., 28/ Mme Huguette X..., née Y..., demeurant tous deux ...

Michel X..., demeurant à Melun (Seine-et-Marne), ..., défendeur à la cassation ; Reçoit M. Y...

Michel, 2 / Mme X... Monique, demeurant ensemble chez Mlle X...

Jean-Michel LABORDE Date de prononcé (2): 8 Janvier 2025 Juge signataire suite à l'empêchement du M.

Michel L..., demeurant à Chemille (Maine-et-Loire), l'Orée du Bois, 4 / M. Louis M..., demeurant à Challains la Potherie (Maine-et-Loire), Plancheronde, 5 / M.

Michel YB..., demeurant à Thourotte (Oise), ..., 14 / M. Jean-Luc YD..., demeurant à Argentre (Mayenne), Bourg Soulge-sur-Ouette, 15 / M.

deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, * * * * * APRES DÉBATS à l'audience en chambre du conseil tenue le 23 Février 2011, devant : Monsieur PIERRE, Président Madame LACOSTE

Michel A..., 3 ) de M. Bernard B..., demeurant ...

Michel G..., demeurant ... (16ème), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 29 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie du chef de dénonciation calomnieuse contre Jean-Pierre Y... et Jean-Michel