Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg. - 27, quai Dugay-Trouin, BP 70, 35406 SAINT-MALO CEDEX.

LEGIARTI000039240198

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Lycée Claude Bernard Villefranche-sur-Saône Académie de Montpellier Collège Paul Langevin Elne Lycée Saint-Pierre Joseph Rouge Montferrier-sur-Lez Institut Emmanuel d'Alzon Nîmes Collège Max Rouquette Saint-André-de-Sangonis Académie de Nancy-Metz

Article 1

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BOURSE DE NANCY : Bains-les-Bains (établissement thermal). Dernières nouvelles de Strasbourg. Est républicain. Euroflex. Française de cristal. Laederich Mulhouse. Laminoirs à froid Thionville. Permali. Pol-Roger (Champagne). Pont-à-Mousson S.A.

Article Annexe (Médecine générale)

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TOTAL 2010-2014 Ile de France 440 665 665 695 695 3 160 56 76 75 76 77 360 Nord-Est Strasbourg 140 133 133 133 134 673 9 11 10 10 10 50 Nancy

Article 1

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Landes Montauban Tarn-et-Garonne Montceau-les-Mines - Pouilloux Saône-et-Loire Montpellier-L'Or Hérault Moret-Episy Seine-et-Marne Mourmelon Marne Mulhouse-Habsheim Haut-Rhin Muret-L'Herm Haute-Garonne Nancy-Ochey

Article 1

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études commerciales ou du diplôme de l'école de haut enseignement commercial pour les jeunes filles ; Du diplôme d'un institut d'études politiques (section économique et financière) ; Du diplôme de sortie de l'institut commercial de l'université de Nancy

LEGIARTI000022780989

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LISTE DES PÔLES DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DÉPARTEME N DÉNOMINATION LIEU D'IMPLANTATION DATE DE CRÉATION 54 ― Meurthe-et-Moselle Pôle de recouvrement spécialisé de Meurthe-et-Moselle Nancy 31 août 2010 73 ― Savoie Pôle de

Article Annexe (Santé publique)

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-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 Ile de France 15 15 15 15 15 75 950 1 337 1 343 1 381 1 389 6 400 Nord-Est Strasbourg 2 2 2 2 2 10 239 251 250 254 257 1 251 Nancy

Article Annexe I (suite)

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départementale de prêt 2 Haute-Vienne Bibliothèque municipale de Limoges 5 Bibliothèque départementale de prêt 3 Région Lorraine Meurthe-et-Moselle Bibliothèque municipale de Lunéville 2 Bibliothèque municipale de Nancy

Article Annexe VII d

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(Art. 41) MÉTHODES D'ÉCHANTILLONNAGE ET D'ANALYSE Les prélèvements de sol doivent être effectués dans un rayon de 7,50 mètres autour du point de référence repéré par ses coordonnées Lambert, à raison de 16 prélèvements élémentaires pris au hasard

Article Annexe I (suite)

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54 Meurthe-et-Moselle Eulmont 54 Meurthe-et-Moselle Fléville-devant-Nancy 54 Meurthe-et-Moselle Frouard 54 Meurthe-et-Moselle Gondreville 54 Meurthe-et-Moselle Gorcy 54 Meurthe-et-Moselle Haucourt-Moulaine

Article Annexe 6

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spécialisée Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Siège de l'INRIA 5 5 Centre Inria de l'université de Bordeaux 5 5 Centre Inria Grenoble - Rhône-Alpes 5 5 Centre Inria de l'Université de Lille 5 5 Centre Inria de Lyon 5 5 Centre Inria Nancy

LEGIARTI000046501831

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ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT NOMBRE (RGF93/Lambert-93 - (RGF93/Lambert-93 - 2019_04_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2019_LOT2_ZN_01_008 GROSLÉE-SAINT-BENOÎT

LEGIARTI000019971150

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Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy 19 112 Alsace. Est IV. 1, place de l'Hôpital, 67091 Strasbourg Cedex. 43 113 Ile-de-France. Ile-de-France I.

LEGIARTI000042967907

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AERIENNE 133 NANCY (-OCHEY) - ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE - 2C.133 54170 OCHEY R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 133 - NANCY - ESCADRON DE SOUTIEN TECHNIQUE AERONAUTIQUE MALZÉVILLE - 15.003 54170 OCHEY R 2020 ARMEE

Article 1

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Château-Lambert. Musée départemental de la montagne Albert Demard. Fougerolles. Ecomusée du pays de la cerise. Gray. Musée Baron Martin. Luxeuil-les-Bains. Musée de la tour des échevins. Vesoul.

LEGIARTI000037038136

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art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole nationale supérieure d'art de Limoges - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy

Article 1

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214r 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile de France (CCI Paris-IDF) - TECOMAH II Responsable de commerce de gros et de boissons 221w 3 ans Université de Lorraine - Institut supérieur d'administration et de management (ISAM) - IAE Nancy

Article Annexe

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Situation exacte du ou des captages : commune, numéro de la parcelle cadastrale d'implantation, coordonnées géographiques (système Lambert II), altitude NGF d'un élément du captage à préciser (margelle, bride de tête), identification dans la banque des

LEGIARTI000050672734

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ANNEXE NUMÉRO DE ZONE RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT DE LA ZONE NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT À COUVRIR X (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) Y (RGF93/Lambert-93 - ESPG : 2154) IDENTIFIANT DU SITE NOMBRE DE SITES 2021_bis_

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