en ingénierie hospitalière (ABIH) 255 r 5 ans UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE (UTC) III Chef d'équipe navigant d'exploitation de systèmes aéroportés 255 r, 311 u 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE ― MARINE NATIONALE ― CENTRE D'INSTRUCTION NAVAL

Article 1

—

Constructions navales. Frigoriste ou froid et climatisation. Traitements thermiques et métallographie. Electronicien. Moteurs à combustion interne. Assistante d'ingénieur. Chimiste. Physicien. Analyses biologiques.

Article Annexe 8

—

Brevets professionnels, spécialités : Chef de brigade géomètre ; Dessinateur en chaudronnerie et tuyauterie industrielle ; Dessinateur en construction mécanique ; Dessinateur en construction métallique ; Dessinateur en construction navales

LEGIARTI000033311487

—

détection maritime Centre opérationnel interarmées (COIA) (*) Hors défense maritime du territoire Protection du trafic maritime et des installations en mer (*) Mer DDG AEM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer COIA (*) Hors contrôle naval

Article 1

—

. - CENTRE D'INSTRUCTION NAVAL DE SAINT-MANDRIER. IV Assistant(e) de dirigeant(e) d'entreprise artisanale (BCCEA). 310 t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

LEGIARTI000033311455

—

gendarmerie (CORG) (*) Hors défense maritime du territoire Protection du trafic maritime et des installations en mer (*) Mer --- Défense DDG AEM --- CZM Tout service disposant de moyens d'intervention en mer CMC - PF COIA (*) Hors contrôle naval

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

Code général des impôts

sociétés ou ces fonds ; c) Son activité principale, définie selon la nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, ne doit pas relever des secteurs de la construction automobile, de la construction navale

Article Annexe III

—

Pour la marine nationale, le commandant du centre d'instruction navale de Saint-Mandrier-sur-Mer. Pour l'armée de l'air, M. le commandant de l'école technique de l'armée de l'air de Rochefort.

Article Annexe

—

Observation et écoute embarquées, drones Les capteurs aéroportés embarqués sur drones et aéronefs, les capteurs navals et les moyens au sol destinés en particulier à la surveillance et à l'analyse des zones d'engagement des forces terrestres seront modernisés

Article 1

—

Manager des systèmes intégrés QSE (MS) 200 r 3 ans CESI I Expert en énergies marines renouvelables (MS) 227 5 ans Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (ENSTA Bretagne) ; Institut mines télécom ; Ministère de la défense - Ecole navale

Article 1

—

environnement (MS) 200r 5 ans Ecole internationale des sciences du traitement et de l'information (EISTI Cergy Pontoise) I Chef de projet systèmes embarqués 255 4 ans Ynov I Responsable de production et de transformation d'énergie nucléaire de propulsion navale

Article 12

—

excède 43 millions d'euros ; 2° Dont l'activité principale, définie selon la nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, relève des secteurs de la construction automobile, de la construction navale

Article 223 a-II-2/02

—

750 °C, cette propriété étant déterminée par un essai au feu conforme à la résolution A.799(19) de l'Assemblée de l'OMI "Révision de la recommandation sur une méthode d'essai permettant de classer comme incombustibles les matériaux de construction navale

Article Annexe Ia

—

-galeries des centres commerciaux, -construction navale et aéronautique.

Article Annexe

—

de celles qui sont liées à la capacité de fédérer et d'entraîner des partenaires au sein d'une coalition tout en conservant notre indépendance d'appréciation : capacité autonome à entrer en premier sur un théâtre dans les trois milieux, terrestre, naval

Article Annexe

—

d'ouvrages en métaux. 33.12Z-A Réparation de matériel agricole. 33.12Z-B Réparation d'autres machines. 33.13Z-Z Réparation de matériels électroniques et optiques. 33.14Z-Z Réparation d'équipements électriques. 33.15Z-Z Réparation et maintenance navale

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Corrélativement, le montant du dégrèvement ainsi déduit ne constitue pas un produit imposable, lorsqu'il est accordé ultérieurement. 4° bis-Le prélèvement opéré au titre de l'article 4 modifié de la loi n° 51-675 du 24 mai 1951, relative à la construction navale

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Code général des impôts

déduction, les investissements mentionnés au I réalisés dans les secteurs des transports, de la navigation de plaisance, de l'agriculture, de la pêche maritime et de l'aquaculture, de l'industrie charbonnière et de la sidérurgie, de la construction navale

Article 30

—

valeur limite d'émission de COV non méthanique dans les rejets canalisés, exprimée en carbone total, est de 50 mg/m 3 3 3 Lorsque les activités de revêtement ne peuvent pas être réalisées dans des conditions maîtrisées (telles que la construction navale

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

III de l'article 217 undecies lorsqu'ils sont réalisés, dans les secteurs des transports, de la navigation de plaisance, de l'agriculture, de la pêche maritime et de l'aquaculture, de l'industrie charbonnière et de la sidérurgie, de la construction navale

Page 12 · 243 résultats

← Précédent Suivant →