Hocine - contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU du 27 avril 1988 qui, après son renvoi devant la cour d'assises du département des Pyrénées-Atlantiques sous l'accusation

Hocine A, demeurant ... ; M.

Hocine X..., domicilié ... ; M.

Hocine demeurant ... CD 529 à Champ-sur-Drac (38560) ; M.

Hocine X, demeurant ... ; M.

Hocine A, demeurant ... ; M.

B ou L'Hocine D doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2022, notifié le 7 juillet 2022, par lequel la préfète du Bas-Rhin a ordonné son transfert aux autorités

individuelle ; que la banque n'a donc pas commis de faute en accordant des prêts dans ces conditions, ni, une fois les contrats de prêts conclus, en débloquant les fonds au vu des factures émises par Hocine

qu'en vertu de ce texte l'appel est recevable en matière d'incident de saisie immobilière à l'égard des jugements qui ont statué sur des moyens de fond ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Ould

[C], la cour d'appel, en consacrant ainsi la fraude ourdie contre ce dernier, a violé le principe susvisé. » Réponse de la Cour 6.

Elle déclarait qu'Hocine Y..., qu'elle avait rencontré à la faculté, était devenu son ami puis qu'il était venu habiter chez elle ; que rapidement il était devenu très violent, la séquestrant parfois pendant

El Hocine Z..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 18°/ de M. Lazhard G..., demeurant ...

A... se disant Hocine Rassani demande au tribunal d’annuler les décisions du 7 mars 2026 par lesquelles la préfète du Puy-de-Dôme a prolongé la durée de son interdiction de retour sur le territoire français

Hocine YX, demeurant ... ; M.

ses représentants légaux en exercice, domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1988 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de : 1°/ La société Oules

Hocine A demeurant ... ; M.

et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 décembre 1991 et 13 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Aliette X... demeurant Château de Saint-Bonnet-les-Oules

HOCINE DEMEURANT ...

victimes de l'amiante (le Fonds) s'est pourvu en cassation, le 6 avril 2009, contre un arrêt de la cour d'appel de Douai, du 5 février 2009, le condamnant à payer certaines sommes aux héritiers de Hocine

Dans la soirée du 30 septembre 2015 vers 18 heures, un groupe d'hommes armés a tendu une embuscade sur la route RN 11 au niveau de l'oued de Marawleh, sur le territoire de la République de Djibouti.