Codes de loi français

Article Annexe IV

Pointe-à-Pitre 684639 Lys noir Cherbourg 518391 Vagabond Saint-Nazaire 468724 Ondine Arcachon D17193 Ventulela Auray 416867 Gullveig Le Guilvinec D62229 Agape Marseille D62276 Saudade Arcachon C38609 Marinemilie Marseille 145953 Région Picardie

Article R322-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 25 > 88

-Rivages de Nord-Pas-de-Calais-Picardie Région Hauts-de-France 6 Nord 2 Pas-de-Calais 2 Somme 2 Totaux 6 6 II.

LEGIARTI000030463520

NOM ÉTABLISSEMENT RÉGION CENTRE HOSPITALIER BOURG-EN-BRESSE RHÔNE-ALPES CH LAON PICARDIE POLYCLINIQUE SAINT-CLAUDE

Article 1

d'industrie (CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine Le Mans-Laval ; université de Nancy-II ; université de Picardie

Article Annexe IV

00°03'26'' E F 49°23'00'' N 00°01'21'' W G 49°27'53'' N 00°00'52'' E H 49°27'53'' N 00°08'52'' E Nord -Pas-de-Calais A 50°39'52'' N 01°32'11'' E B 50°39'52'' N 01°34'12'' E C 50°33'57'' N 01°34'44'' E D 50°33'57'' N 01°31'46'' E Picardie

Article 2

Il est versé en 2013 aux régions Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Basse-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes, en application des mêmes article L. 4383-5 et L. 1614

Article 13

Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Aix-Marseille : a) Centre de formation des musiciens intervenants ; 2° Amiens : a) Institut supérieur des sciences et techniques de l'université de Picardie ; 2-1° Angers : ESTHUA Institut national

Article 1

Pas-de-Calais Site de Radinghem EPLEFPA des Flandres Site de Dunkerque Pays de la Loire EPLEFPA de Brettes-les-Pins Site de Brettes-les-Pins EPLEFPA de Château-Gontier Site de Château-Gontier EPLEFPA de Montreuil-Bellay Site de Montreuil-Bellay Picardie

LEGIARTI000032955190

sociale de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées et la direction départementale de la cohésion sociale de l'Hérault Création d'un service commun entre la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nord-Pas-de-Calais-Picardie

Article 1

financière), du diplôme de l'école libre des sciences politiques de Paris délivré antérieurement à 1945, d'un diplôme d'études supérieures d'économie politique ou avoir satisfait aux épreuves soit du deuxième examen de la licence en droit ou de la licence ès

Article 1

l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, 54000 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu-Bordeaux-IV, faculté de droit (bureau E 205), avenue Léon-Duguit, BP 3409,33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie

Article 1

Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle. Poitou-Charentes Deux-Sèvres (79). Niort. Musée d'histoire naturelle. Vienne (86). Poitiers. Collection d'histoire naturelle.

LEGIARTI000027116568

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de l'Aisne et de l'Oise dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Picardie.

Article D731-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 47

association d'établissements privés ; 6° (supprimé) ; 7° (abrogé) ; 8° Ecole supérieure de chimie organique et minérale associée à l'université de technologie de Compiègne par le décret n° 2016-742 du 2 juin 2016 portant association d'établissements du site picard

Article 1

Diplôme de l'Ecole de haut enseignement commercial pour jeunes filles. b) Diplômes ou formations existants à la date du présent arrêté : Licences ès sciences délivrées dans les disciplines Sciences de la vie.

LEGIARTI000039792138

Agence de l'eau Artois-Picardie. Agence de l'eau Loire-Bretagne. Agence de l'eau Rhin-Meuse. Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse. Agence de l'eau Seine Normandie. Agence française pour la biodiversité (AFB).

LEGIARTI000027813818

habitat ville 12205900025 A DDTM 62 Chargé d'études référent renouvellement urbain ― responsable de l'unité rénovation et qualité urbaine 920620292 Région : PAYS DE LA LOIRE A DDT 53/SG Chargé de mission affaires juridiques 1020530004 Région : PICARDIE

Article 1

l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu Bordeaux-IV, faculté de droit, bureau E 205, avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex ; Institut régional d'éducation ouvrière de Picardie

Article Annexe

17 910 € 226 € 0,00 0 € 0 € Haute-Normandie 2,00 67 212 € 5 222 € 6,87 216 247 € 17 938 € 4,00 121 395 € 10 444 € Pays de la Loire 0,50 16 499 € 1 254 € 0,50 17 216 € 1 254 € 0,00 1 141 € 0 € Picardie