Contiguës à cette parcelle se trouvent, à l'ouest, la parcelle cadastrée section B numéro 109 et, au sud, la parcelle cadastrée section AB numéro 175, appartenant toutes deux à Pascal Z....

En cours d'instance, et suite à une procédure de saisie-immobilière initiée par une banque à l'encontre de la société GEI-Terre, un juge de l'exécution a adjugé une des parcelles faisant l'objet de la

H... et la Safer le 30 avril 2014 et de son avenant porte également sur les parcelles cadastrées à [...] section [...] et [...], et non seulement sur les parcelles cadastrées [...] section [...] , [...

[S] [B] a reçu la pleine propriété des parcelles données à bail. Ce dernier étant décédé, son épouse Mme [V] [P] épouse [B] est devenue usufruitière des parcelles tandis que son fils, M.

. ; que les différents actes prévoyaient qu'une "voie commune", formant la parcelle E 872, desservirait, à partir du chemin communal, sept lots du lotissement, ainsi que le "manoir" ; que les époux X..

litigieuses, telles que matérialisées en rouge sur le plan dressé par le géomètre-expert monsieur A...; - rejeté la demande de monsieur Pascal X... en revendication de la totalité de la fermière ; - a

1], alors que d'autres parcelles auraient permis la création d'une telle servitude.

X... propriétaire de la parcelle portant le n° 155, anciennement 536, telle qu'elle est décrite dans l'acte du 10 janvier 1963 et ainsi qu'elle se trouve délimitée par le mur qui la sépare de la parcelle

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 avril 2005 ), qu'un jugement irrévocable du 22 juin 1999 a condamné les consorts Z..., sous peine d'astreinte, à reculer la clôture de leur parcelle

3] et [Cadastre 5] coté Est et d'un grillage ancien empêchant tout passage, pour conclure que les dames [F] ne pouvaient revendiquer le sol repéré par la parcelle [Cadastre 8], situé à l'Est de la maison

, 27 octobre 2016), que la société d'entraînement des Pyrénées a assigné l'entreprise agricole à responsabilité limitée du Pic (l'EARL) en résiliation du bail rural dont celle-ci bénéficie sur des parcelles

T... sur la parcelle [...] et, retenant que cette parcelle se confondait avec celle acquise par M. Q...

englobée dans les opérations de remembrement et une parcelle exclue de celles-ci ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que les parcelles cadastrées Section ZE6 et C124, appartenant aux

n'a pas été répondu aux conclusions des époux X... faisant valoir qu'ils avaient sollicité une autorisation de décharge qui leur a été refusée, alors qu'ensuite la commune s'est donnée à elle-même une telle

n'a pas été répondu aux conclusions des époux X... faisant valoir qu'ils avaient sollicité une autorisation décharge qui leur a été refusée, alors qu'ensuite la commune s'est donnée à elle-même une telle

se fait sur la parcelle [...] , tel qu'il existait en 1982 (côte 113,32 selon le plan de M.

mise à prix à 20.000 €, Lot n° 2 (sans la parcelle XY [Cadastre 3]), une parcelle de terre cadastrée : * section XY n° [Cadastre 4] ([Adresse 18]) pour une contenance de 1 ha 37 a 7 ca, avec une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 3 mai 2006), qu'une parcelle de terre a été adjugée à