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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05924

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04637

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04125

Cassation

27 juillet 2016

27 juillet 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juillet deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03963

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03964

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03667

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03046

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CA

4ème Chambre

696758bccdc6046d473c9b61

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DE [Localité 2] SERVICE CIVIL 4ème Chambre ORDONNANCE DE RADIATION ord n° 1 RG N° : N° RG 24/02029 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HDQB Madame [M] [Y], décédée Représentant : Me Marie PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01465

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00549

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00353

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00171

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00172

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. B

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01359

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. O... W..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01640

Cassation

5 août 2020

5 août 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 août 2020 où étaient présents M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00651

Cassation

1 avril 2020

1 avril 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. A... K..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02109

Cassation

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Pichon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. I...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02921

Cassation

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Soulard, président, Mme PICHON, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON et les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02620

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Soulard, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02622

Cassation

18 décembre 2019

18 décembre 2019

Soulard, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle

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