Riffaud, Mme Guillou, conseillers, Mmes Barbot Brahic-Lambrey, MM.

Née le 27 Avril 1982 à Athis mons ... 91210 DRAVEIL représentée par Me Valérie LAMBERT-MARTIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 273 INTIME Monsieur Jean-Yves Z... ... 91600 SAVIGNY

COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline BERGER, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Rémé

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANT : [M] [F] né le 12 Juin 1971 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Sabine LAMBERT

générale de coordination, pour « décider très rapidement les bâtiments qui pourront ou non être conservés »; - le 23/01/1985, la commune a écrit à nouveau : « d'après le projet remis par le cabinet LAMBERT

Considérant enfin que le contrat de travail signé par le demandeur stipule que son contrat "sera régi par les termes actuels et futurs de la convention collective de la Banque, à l'exception du recours

que les véhicules pourraient faire l'objet d'une facturation de Honda France au concessionnaire à l'issue du délai de dépôt, sauf reprise du véhicule décidée par Honda France et que le contrat était régi

Michel Soistier, - les conclusions de Mme Stéphanie Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert représentant l'OPH de Saint-Dizier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Felmy, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert

B, représenté par la Selarl Sorel Huet Lambert-Micoud, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Besançon du 11 juin 2019 ; 2°) de dire et juger que la responsabilité

1963 à [Localité 19] La Boutique Provençale [Adresse 17] [Localité 5] Représentés par Me Catherine BELFAYOL BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0278, postulant assistés de Me Bertrand LAMBERT

ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BEAUX Me Jean Philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES Décision déférée à la Cour

D fonctionnaire de la Poste occupant le poste de responsable d'équipe, s'est rendu à Lambesc pour intervenir sur un véhicule de type Staby en panne.

débats tenus le 13 Novembre 2025 à l'audience publique présidée par Monsieur Marc DHAILLE, juge des contentieux de la protection affecté au tribunal de proximité de Péronne, assisté de Madame Christine LAMBERT

du 27 Août 2020 RG : 17/02373 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2023 APPELANT : [B] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Jean-michel LAMBERT

En ce qui concerne le second jugement, les époux A... font reproche aux premiers juges d'avoir pris pour fondement, l'existence antérieure d'une servitude de passage résultant de l'état d'enclave régi

  Lambert, avocats à Bruxelles. Le gouvernement belge («   le gouvernement défendeur   ») a été représenté par son agente, M me   I.

PHILAE Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Mathieu BONNET-LAMBERT la SELAS CABINET LEXIA la SELARL VISSERON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 23 JANVIER

CLICHY TROUILLET FOUQUET 50 route de la Reine 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Rémi PRADES de la SELARL PH AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P136 DEFENDERESSES Société

Septembre 1976 à [Localité 7] Résidence [6],[Adresse 5]e, [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle SEGUIER-BONNET, avocat au barreau de BEZIERS, avocat plaidant assistée de Me Simon LAMBERT