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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
67882eafc21c0e53e790ecd8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[F] produit la facture établie par la Sarl Garage Berthelier à la somme de 8 973,35 euros Ttc, la facture de la [...] d’un montant de 165,60 euros Ttc et la note d’honoraires de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f81
14 février 2006
14 février 2006
Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique A..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89774
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Madame Mireille DERNAT, Premier Greffier, lors des débats et Mme VILLALBA lors du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 22 Mai 2007, où l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d346
9 février 2010
9 février 2010
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaec
27 septembre 2011
27 septembre 2011
Gérard DELTEL, Président Mme Isabelle THERY, Conseiller Mme Nicole BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
627218fe228a02057de67548
3 mai 2022
3 mai 2022
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [C] [T] né le 25 septembre 1980 à La Teste de Buch de nationalité Française 94 impasse Jean Bebiot 64121 SERRES-CASTET Représenté et assisté
Source officielleChambre sociale
635a21dec549ea05a7cd2d84
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
635a21dec549ea05a7cd2d86
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
635a21dfc549ea05a7cd2d88
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
635a21dfc549ea05a7cd2d8a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec2094
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec2096
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec209a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec209c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8913d
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Serge BERTHET, Conseiller, après rapport, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors
Source officielleChambre Commerciale
69fd7c0ccdc6046d47041c80
7 mai 2026
7 mai 2026
FAITS ET PROCÉDURE : La SAS Cars Berthelet, (désormais dénommée SAS CRL - Courriers rhodhaniens Lyon) a pour activité le transport public de voyageurs. Dans le cadre d'une mise en conformité ave
Résumé IA — à vérifierCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89239
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd87915
5 avril 2005
5 avril 2005
Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique C..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89186
18 avril 2006
18 avril 2006
Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897df
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, Mme Isabelle MARTINEZ, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 12 sur 23