règlements indus à 23 727 euros ; qu'il y a lieu : - de déduire de ce montant la somme de 6 383,80 euros, l'expert ayant considéré de manière explicable mais à tort, que les ordonnances applicables à Mme Sophie

. ; " aux motifs qu'au jour de son décès accidentel, survenu le 21 mars 1993, André Wendlingétait âgé de 32 ans et qu'il laissait sa veuve, âgée de 31 ans, et trois enfants, Emilie, Anne-Sophie et Jérémy

- 75001 Paris, susceptibles d'être occupés par la société Robert X..., Pierre-Olivier X... et/ou Sophie Y..., sis ..., susceptibles d'être occupés par la SARL Aubusson Tapisserie de Prestige, et encore

Sophie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9ème chambre, en date du 10 juin 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Christophe Y... des chefs d'atteintes sexuelles

Les Lys (Seine-et-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences), au profit de la Société de pose et de manutention, dite SOPM

[J] [N], représentant : Me Sophie MENJUCQ de la SELARL ALCEE AVOCATS, avocat au barreau de PAU INTIMES S.E.L.A.R.L. [1], M.

DE [Localité 1] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE et D’ACTION DU 22 Mai 2026 LA JUGE DES REFERES : Anne-Sophie

T] [M] veuve [Y] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE CADUCITÉ LA JUGE DES REFERES : Anne-Sophie

la société D8 à lui verser une somme de 6 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, statuant à nouveau, de juger que l'utilisation de la dénomination 'La Cuisine de Sophie

Pascal Y..., demeurant ..., 5 / Mme Sophie Y..., demeurant ..., les consorts Y... agissant en leur qualité d'héritiers de M.

[M] [L] né le 12 septembre 2000 à [Localité 2], de nationalité malienne demeurant : chez Mme [P] [L] - [Adresse 1] Assisté par Me Sophie Weinberg, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience

Etienne C..., Mmes Anne-sophie D... , Corinne E..., MM. Michel F..., Jean-Michel G..., Didier EE..., Georges FF..., Rémy W..., Didier H..., Mme Stéphanie I..., MM.

D&M HOUSE [Adresse 2] [Localité 4] non constituée DÉBATS A l’audience du 09 Avril 2026, tenue publiquement, présidée par Sophie COUVEZ, Vice-présidente, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier

N° RG 26/50077 - N° Portalis 352J-W-B7K-DBSQJ RLD N° : 12 Assignation du : 05 Janvier 2026 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Sophie

N° RG 25/57751 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBCS3 RLD N° : 5 Assignation du : 22 Octobre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Sophie

exécutoire et copie à : la SELARL SELARL ROBICHON & ASSOCIES Copie à : SA MMA IARD MMA IARD assurances mutuelles TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 02 OCTOBRE 2025 Par Sophie

PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : Jacques FORN RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, DEPENS : 51,00 DONT TVA : 0,00 Par ordonnance en date du 09/04/2026, Monsieur le président du tribunal

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 10 NOVEMBRE 2021 La société Sophie

Sophie Redmond Stichting contre Hendrikus Bartol et autres.#Demande de décision préjudicielle: Kantongerecht te Groningen - Pays-Bas.

(D 18) et d'autre part, d'un courriel de l'adresse de Mme Sophie B... à Mme Christelle A...