Codes de loi français

Article ANNEXE

Agents contractuels de 1re catégorie régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 en fonctions à l'Institut français du cheval et de l'équitation. Fonctions administratives (encadrement ou conception).

Article 302 bis ZG

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

I. - Il est institué, pour le pari mutuel organisé et exploité par les sociétés de courses dans les conditions fixées par l'article 5 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux et

Article 55-10

Les paiements doivent toujours être effectués, à hauteur et dans l'ordre suivant : Colonnes, passe, impair, noir, rouge, pair, manque, douzaines, sixains, transversale, carrés, chevaux et pleins ; ils se font avec des jetons de couleur propres au joueur

Article Annexe

Pôle du cheval et de l'âne. - La filière équine, moteur du développement du territoire du sud du Berry. Département de la Corrèze GAL du pays de Tulle. Conjuguer créativité, initiatives et développement durable.

Article 89

-Au 1er janvier 2016, dans les régions regroupées en application des deuxième à cinquième et neuvième à onzième alinéas du II de l'article L. 4111-1 du code général des collectivités territoriales, le taux unitaire par cheval-vapeur de la taxe sur les

Article Annexe III

Médecine vétérinaire - disciplines de santé animale - la préparation d'un exposé sous forme d'observations et de conclusions portant suivant l'option présentée par le candidat, sur l'étude du dossier clinique d'un animal militaire (chien ou cheval) ou

LEGIARTI000030665157

STATUTS DE LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DES COURSES DE CHEVAUX de Champ d'action La fédération régionale des courses de regroupe : - les représentants désignés par les sociétés de courses autorisées à fonctionner conformément aux dispositions législatives

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Les fonctionnaires et agents contractuels relevant de l'Institut français du cheval et de l'équitation peuvent être spécialement habilités à réaliser l'identification électronique complémentaire des équidés sous l'autorité médicale d'un vétérinaire ;

Article 4

17 à 23 et 25 ; 80° Le décret n° 99-370 du 7 mai 1999 relatif à la taxe d'usage et à l'exploitation des abattoirs publics ; 81° Le décret n° 99-556 du 2 juillet 1999 portant création et organisation de l'établissement public Institut français du cheval

Article 1

230p 5 ans CESI III Chef de chantier de terrassement voieries et réseaux divers 231p 4 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain

Article 1

formation IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 2 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Boulanger 221 3 ans Ecole internationale de boulangerie IV Sellier 243 4 ans Institut français du cheval

Article TABLEAU A

Chevaux (Marchand de). Cire à cacheter Fabricant de). Cire (Blanchisseur de) employant moins de six ouvriers. Cirier (Marchand). Codions (Marchand de). Commissionnaire au mont-de-piété.

Article 1

.) - Centre de formation continue Sylvain Joyeux III Technicien de maintenance du parc éolien on shore 255r 3 ans Lycée Dhuoda - GRETA du Gard III Assistant en ressources humaines 315p 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

Article ANNEXE 5

des Patures Commune de Roost-Warendin La limite nord de la parcelle C 2035 excluant les parcelles C 2036 et C 519 vers l'est jusqu'à la limite nord-est de la parcelle C 2035 et jusqu'à l'axe de la voie A de desserte de la ZAC du Chevalement

Article Annexe

Saint-Clément-de-la-Place. 49278 Sainte-Gemmes-sur-Loire. 49288 Saint-Jean-de-la-Croix. 49289 Saint-Jean-de-Linières. 49294 Saint-Lambert-la-Potherie. 49298 Saint-Léger-des-Bois. 49306 Saint-Martin-du-Fouilloux. 49323 Saint-Sylvain-d'Anjou

Article ANNEXE

Chef de dépôt d'étalons à l'Institut français du cheval et de l'équitation ; 17. (Supprimé) ; 18. Contrôleur technique dans les services interrégionaux de l'Institut national de l'information géographique et forestière ; 19.

Article 245-2.03

Si les occupants sont assis à cheval, la fonction d'appui-corps peut être obtenue par l'action des genoux. IX.-Les navires qui répondent aux exigences de la norme NF EN ISO 15085 sont considérés comme satisfaisants à cet article.

Article 55-8

. - Les place bets qui peuvent se jouer à tout moment sur les numéros 4, 5, 6, 8, 9 ou 10 et peuvent être retirés en cas de coup non décisif, à savoir : 1° Le right bet dont la mise se place, selon la position du joueur, à cheval sur les lignes avant

LEGIARTI000051471571

supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer Institut français du cheval