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4 676 résultats pour « Thierry LANGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e6bd3db21cbdd8695c

Appel

15 septembre 2003

15 septembre 2003

PPS/CP Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 15/09/03 Dossier : 02/00727 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Affaire : Thierry

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024508909

Admin. suprême

24 août 2011

24 août 2011

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2404448_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Thierry, vice-président. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

61372191cd580146773f4d82

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

61372104cd580146773f04ad

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Thierry, rapporteur, MM. Y... Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

61372125cd580146773f158e

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Thierry, conseiller rapporteur, MM. X... Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M.

Source officielle
CC

civ1

613720abcd580146773ed3e3

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Thierry, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
TJ

JLD

695c162075782d5f06e441ad

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Thierry GUILHEN, Vice-président Vice-président au Tribunal judiciaire de MONT DE MARSAN, siégeant en qualité de juge chargé du contentieux des soins psychiatriques sans consentement, assisté de Emma LE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2308378_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

de faire annuler la vente ; 3°) de mettre à la charge de commune de Villard-de-Lans la somme de 4000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

soc

6079b2029ba5988459c551a7

Cassation

3 février 1972

3 février 1972

DE LA MESURE INDUSTRIELLE, A LA SUITE DE LA FUSION DES GROUPES THIERY ET SIGRAND, ENTRAINAIT LA DISPARITION DU RAYON DONT IL ASSUMAIT LA RESPONSABILITE ET LA SUPPRESSION DE SON POSTE ; QU'AYANT, APRES

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2213997_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

française au moins équivalent au niveau B1 du cadre européen de référence pour les langues ».

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2210076_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2302253_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2216689_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

française, égal au niveau B1 oral et écrit du cadre européen commun de référence pour les langues.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300458

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Thierry X... à Mme B... des parcelles 276 et 278, et estiment qu'en procédant de la sorte, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869d8

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

ET : INTIMES Madame Nadine Y... épouse Z... de nationalité française 1 Rue du 19 Mars 1962 59116 HOUPLINES Monsieur Thierry Y... de nationalité française 21 Hameau de Lalouzy 02170 LE NOUVION EN THIERACHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f26a

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 10/04919 AFFAIRE : Société EHRMANN C/ Thierry X...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200326_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Ainsi, le maire de Villard-de-Lans ne pouvait légalement, pour ce motif, refuser de délivrer le permis de construire demandé par la SAS Europe Construction. 17.

Source officielle
CA

ETRANGERS

65321aa49e4ea48318f5ab9b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

centre de rétnetion de [1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Nordine BELLAL, avocat au barreau de LILLE, avocat choisi et par truchement téléphonique d'un interprète assermenté en langue

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008227452

Admin. suprême

14 mars 2005

14 mars 2005

LINARD J.P. et de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la SCI Papillon Intermarché, - les conclusions de Mme Anne-Françoise Roul, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les établissements Thierry

Source officielle

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