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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c8
13 septembre 2007
13 septembre 2007
L'irrégularité de forme invoquée Thierry de X... n'est pas établie.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301214
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Thierry X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Thierry X... à payer à Mme Y..., Mme X..., M. Barry X... et M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204868_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecr
61372625cd580146774234ec
19 juin 2002
19 juin 2002
le gérant de droit de l'époque, Denis Y..., il s'occupait de la vente sans détenir de pouvoir véritable, les frères X... passant les commandes, réglant les litiges avec les fournisseurs, gérant le personnel
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865bd
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Thierry X... Mme Catherine Y... épouse X... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 18 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca65f6c7633dcd15b3c60
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Statuant à nouveau : - constater que la société Thierry Plett s'est rendue coupable d'acte de discrimination à l'égard de Mme [V], - condamner la société Thierry Plett à verser à Mme [V] la somme de
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54fa3
9 juin 1971
9 juin 1971
VIOLATION DES ARTICLES 13, 14 DE LA LOI DU 16 AVRIL 1946, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES GRANDS MAGASINS DE VETEMENTS ARMAND THIERY
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eb1
12 février 2008
12 février 2008
par le liquidateur au motif que Thierry B... n'apparaissait pas au contrat comme le signataire du bail
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8545a
26 février 2001
26 février 2001
Dès lors que Thierry E... et la S.C.P. X...
Source officiellecr
61372644cd58014677424407
26 mai 2004
26 mai 2004
l'intéressé n'avait pas hésité à la menacer en lui faisant savoir qu'elle "regretterait de ne pas avoir donné suite à ses avances" ; que "ces accusations sont encore confortées par les déclarations de Thierry
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00305
13 mars 2012
13 mars 2012
liquidateur de Monsieur Thierry X...et aux créanciers de ce dernier, d'avoir ordonné qu'il soit procédé à la liquidation et au partage des biens indivis entre Monsieur Thierry X...et Madame Isabelle Y
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902b0
15 février 2013
15 février 2013
Thierry X...et des troubles du comportement qu'elle entraîne, M. Thierry X...nécessitant donc un suivi important. Les faits d'agressivité commis par M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2004172_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Mme A, adjoint des cadres hospitaliers de classe normale affectée au service du personnel du centre hospitalier de Château-Thierry durant l'année 2017 et de janvier à mars 2018, a adressé le 21 novembre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100584
20 mai 2009
20 mai 2009
Thierry de X..., de bordereaux de transfert et d'assurance que le tableau de Soutine avait été acquis personnellement par M.
Source officiellecr
613725fdcd58014677422164
22 février 2001
22 février 2001
Thierry Z..., pris en ses trois branches : Attendu que la SARL d'exploitation des Etablissements Z..., M. et Mme Guy Z... et M.
Source officiellecr
6079a8e99ba5988459c4f2de
30 octobre 2006
30 octobre 2006
aux journalistes les écoutes et procès-verbaux ; que ces contacts avaient été confirmés par le résultat des interceptions téléphoniques et listings des appels entrants et sortants des téléphones personnels
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b7ee
13 février 1974
13 février 1974
AYANT INTERJETE APPEL D'UN JUGEMENT QUI L'AVAIT CONDAMNE PERSONNELLEMENT, AINSI QUE LE THIERRY D'X..., ANCIEN GERANT DU COMPTOIR COMMERCIAL D'IMPORTATION ET D'EXPORTATION (CCIE) ET LA SOCIETE DU CHOCOLAT
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855aa
20 octobre 2000
20 octobre 2000
Cette offre préalable de crédit a été signée et acceptée par le gérant de la Société TB GRAPHICS, Monsieur Thierry X....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100968
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Thierry Y..., bénéficiaire de la donation des fonds employés par lui au paiement du prix et ayant ordonné une expertise, l'arrêt rendu le 17 janvier 2012, entre les parties, par la cour d'appel de Nîmes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00601
16 mars 2011
16 mars 2011
En contrepartie j'attends de Thierry X... un comportement identique.
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