Boulzicourt (08076) ; Bogny-sur-Meuse (08081) ; Buzancy (08089) ; Carignan (08090) ; Charleville-Mézières (08105) ; Chaumont-Porcien (08113) ; Bairon et ses environs (08116) ; Douzy (08145) ; Fumay (08185) ; Givet (08190) ; Grandpré (08198) ; Les Hautes-Rivières

LEGIARTI000028325484

—

coordonnées L 93 X = 688 187, Y = 6 159 509) à la mer CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 320 La Carança CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 319 La Riberola de l'amont de la prise basse usine SHEM à la Têt CO _ 17 _ 18 Têt L 2 _ 322 La rivière

Article Annexe

—

Grandpré ; La Grandville ; Grivy-Loisy ; Gruyères ; Gué-d'Hossus ; Guignicourt-sur-Vence ; Guincourt ; Ham-les-Moines ; Ham-sur-Meuse ; Hannappes ; Hannogne-Saint-Martin ; Haraucourt ; Harcy ; Hargnies ; Harricourt ; Haudrecy ; Haulmé ; Les Hautes-Rivières

Article Annexe 1

—

08183 Fromelennes ; 08185 Fumay ; 08188 Gespunsart ; 08190 Givet ; 08194 Glaire ; 08198 Grandpré ; 08202 Gué-d'Hossus ; 08205 Hagnicourt ; 08206 Ham-les-Moines ; 08207 Ham-sur-Meuse ; 08211 Haraucourt ; 08212 Harcy ; 08217 Haulmé ; 08218 Les Hautes-Rivières

LEGIARTI000051471596

—

02670) ; Saint-Aubin (02671) ; Saint-Clément (02674) ; Sainte-Croix (02675) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Eugène (02677) ; Sainte-Geneviève (02678) ; Saint-Gengoulph (02679) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Mard (02682) ; Saint-Martin-Rivière

Article 1

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en établissements de soins 133 5 ans Association le rire médecin - Institut de formation du rire médecin III Technicien de laboratoire en chimie, biochimie, biologie 200 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Technicien de rivière

Article 12

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2° de l'article L. 214-17 du code de l'environnement ; 12° La couverture des zones de répartition des eaux par des organismes uniques de gestion collective ; 13° Le développement des schémas d'aménagement et de gestion des eaux et des contrats de rivières

Article Annexe I

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Thymelaea thomasii Passerine de Thomas. Thymelaea ruizii Passerine de Ruiz. Utricularia ochroleuca Utriculaire d'un vert jaunâtre. Vicia altissima Vesce élevée. Vicia argentea Vesce argentée.

Article TABLEAU A

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Maître ou patron de barque ou bateau, naviguant pour son propre compte sur les fleuves rivières ou canaux, soit que la barque ou le que bateau lui appartienne, soit qu'il l’ait loué.

Article (51 à 59)

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département 51/55 POSSESSE 51 D 3 D 980 DORMANS Limite département 51/02 COURTHIEZY 51 D 3 Limite département 51/55 SAINTE-MENEHOULD D 977 CHALONS-EN-CHAMPAGNE 51 D 396 D 2 LES RIVIERES-HENRUEL

LEGIARTI000039349051

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En outre, sur certaines rivières, ils peuvent être astreints au paiement d'une redevance au profit des communes spécialement et régulièrement autorisées à cet effet.

Article Annexe II (suite)

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Entreprise Alain, 30, rue du Capitaine-Hervouet la rivière , 44000 Nantes : de 1970 à 1971. Entreprise Le Bot, 49, rue Albert-Thomas, 44600 Saint-Nazaire : de 1964 à 1969. Entreprise Renaud P.

Article Annexe

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Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

LEGIARTI000026910065

—

avec la Lauch 68 FRCR77 LAUCH 1 A1510450 RUISSEAU KLEINE SULZBACH Le ruisseau Kleine Sulzbach de sa source jusqu'à la confluence avec la Lauch 68 FRCR84 FECHT 1 A2--0100 LA FECHT La Fecht de sa source jusqu'à la confluence avec la rivière

Article (35 à 38)

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D 940 LA CHATRE 36 D 927B D 951 SAINT-GAULTIER D 927 SAINT-GAULTIER 36 D 920 N 151 DEOLS D 951 LUANT 36 D 943 D 64B SAINT-MAUR Limite département 36/37 FLERE-LA-RIVIERE

Article Annexe III

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Arsenal principal : Base protégée et ses annexes 1945 2003 Ateliers du bâtiment d'armement de la Grande Rivière Avant 1970 - Atelier de l'électronique et ses annexes, y compris ELO/SNLE et CIOB Avant 1970 - Ateliers

Article 1

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Préparateur en parfum, cosmétique et aromatique 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise - Yvelines (CCIV) - ISIPCA IV Electricien installateur-conseil en énergies renouvelables 227 5 ans Lycée Albert Thomas

Article Annexe

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L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).

LEGIARTI000048951794

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MÉDECIN MÉDECINE PHYSIQUE ET RÉADAPTATION 1 CENTRE HOSPITALIER MAURICE DESPINOY MÉDECIN PSYCHIATRIE 8 MÉDECIN PSYCHIATRIE 7 MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 CENTRE DE SANTE OPHTACY FORT-DE-FRANCE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE OPHTACY RIVIERE

Article Annexe

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. ― Passage par l'autre écluse pour les unités inférieures à 55 m et par l'écluse de Chatou (bras de la rivière neuve) Ecluse de Bougival, sas de 55 m x 8 m 307 6 avril 2009 17 avril 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Andrésy, sas de 185 m x 24 m

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