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5 691 résultats pour « Vitto Claut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

65849122e41137cbf9fc82d7

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

MINUTE : 3 Assignation du : 03 Octobre 2019 Jugement en fixation [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 Décembre 2023 DEMANDERESSE Société LE VILLAGE VICTOR

Source officielle
CC

cr

6079a8759ba5988459c4d57c

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

Jean-Claude, Y... Patrick, A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab57

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Arrêt no Affaire no : 07/00510 PB/FC Claude X...

Source officielle
CC

cr

6079a8229ba5988459c4bdb7

Cassation

2 février 1987

2 février 1987

Victor, Edouard Y..., Z... Patrick, A... Arlette épouse B..., C... Jean-Claude, D... Armand, E... Léon, F... Henri, G...

Source officielle
CC

cr

ès cassation dans la procédure suiviec/Claude A

61372584cd5801467741e713

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

D'ASSURANCE MALADIE de DOUAI, partie intervenante, K contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 17 septembre 1991, qui, sur renvoi après cassation dans la procédure suivie contre Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f240

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Claude X... Mme Léone Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162af189547460d26ddb69b

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

2010 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2009030521 APPELANTE Société PALAIS DES GOURMANDS ayant son siège social [Adresse 1] représentée et assistée de Me Philippe MIRO pour la SCP VITOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd8880b

Appel

15 juin 2006

15 juin 2006

- que la société ESPACE VITTON, qui dénie tout effet du congé donné par la société X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310083

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Victor B... Z... , 4°/ M. Antony B...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67e5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

La société Gifacollet a commandé à la société LG [Localité 6] Automobiles (la société LG), un véhicule neuf de marque Mercedes et de type Vito : -Véhicule Vito CDI 116 n°de châssis WDF 44770313661324

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2500602_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Elle invoque des échanges de courriels entre elle et la chargée des clauses sociales.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300924

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Bertrand X..., 2°/ Mme Marie-Claude Y..., épouse X..., domiciliés [...] , contre deux ordonnances rendues les 7 juillet et 1er septembre 2014 par le juge de l'expropriation du département d'Ille-et-Vilaine

Source officielle
CC

civ1

60794c369ba5988459c44f8c

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Vu l'article 587 du Code civil ; Attendu qu'il résulte de ce texte que l'usufruitier a qualité pour agir en recouvrement de la créance sur laquelle porte son usufruit ; Attendu que Robert, Victor

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007935186

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

Pierre LLANTA, demeurant 133, rue Victor Hugo à Bessèges, Mme Chantal ALARCON, demeurant 6, HLM Verrerie à Bessèges, M. Luc FONTAINE, demeurant 79, rue Victor Hugo à Bessèges, M.

Source officielle
CC

comm

613720b3cd580146773edaa2

Cassation

7 juillet 1987

7 juillet 1987

.) ; que celle-ci garantissait pendant dix ans le maintien de la transparence des vitres ; que de la buée étant apparue sur certaines baies, les époux X..., après expertise, ont assigné en responsabilité

Source officielle
CC

civ3

613721d0cd580146773f7a32

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

, Cité d'Hauteville", qui a donné à bail à la société ISEG un local à usage commercial, a fait commandement à cette société, le 23 janvier 1989, de remettre les lieux en état en supprimant la porte vitrée

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e505

Cassation

27 mars 1974

27 mars 1974

SUSVISE PREVOIT ET REPRIME UNIQUEMENT LE BRIS DES CLOTURES DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE D'AUTRUI, QUE TEL N'ETAIT EVIDEMMENT PAS LE CAS DE LA ROULOTTE OU CARAVANE, BIEN MEUBLE PAR EXCELLENCE, DONT LES VITRES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe507cdc6046d4786f174

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le 16 février 2021, la Société générale a reçu une lettre portant la date du 6 février 2021 aux termes de laquelle [U] [Y] demandait la modification de la clause bénéficiaire du contrat « Sequoia » au

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301047

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

Z... et la société Vito Bât ensemble, que M. Z... garantirait in solidum avec la société Vito Bât, M. Y... de 70 % de l'intégralité des condamnations mises à sa charge, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400999_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Un mémoire enregistré le 13 juin 2025 pour la SCCV Viotte 2 n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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