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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-11
69d15432cdc6046d4720f05b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Alain Wormser, Mme Beatriz Rego Fernandez et M. Frédéric Coti. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officiellechambre 1-11
69cf1729cdc6046d47eca6c8
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Alain Wormser, Mme Beatriz Rego Fernandez et M. Frédéric Coti. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201128_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
C F, représentés par Me Wormser, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 mars 2022 par lequel le maire de Vaux-et-Chantegrue a opposé un sursis à
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a22
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Germain divers travaux commandés par la société Atochem ; que l'entreprise principale a cédé sa créance sur la société maîtresse d'ouvrage, y compris sur la partie des travaux sous-traités à la banque Worms
Source officielleciv3
6137234bcd58014677407e97
13 juillet 1999
13 juillet 1999
Claude A..., demeurant ..., 8 / de la banque Worms, 9 / de la société Soffim, ayant toutes deux leur siège ..., 10 / de la SCP Deloche Z...
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023886613
30 mars 2011
30 mars 2011
A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SA Royal Champignon , filiale du groupe Worms, a fait bénéficier certains de ses salariés d'un plan d'option de souscription
Source officielleciv1
61372330cd580146774069b4
19 janvier 1999
19 janvier 1999
., demeurant villa Isabelle, allée des Pinsons, 33970 Le Cap Ferret, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la Banque Worms
Source officiellecomm
61372685cd58014677426394
3 avril 2002
3 avril 2002
commissaire à l'exécution du plan de la société SEJM, domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1 / de la Banque Worms
Source officiellecomm
613722e5cd58014677402ddf
20 janvier 1998
20 janvier 1998
société Crédit lyonnais, société anonyme, dont le siège est ..., 5°/ de la société Banque du bâtiment et des travaux publics "BTP", société anonyme, dont le siège est ..., 6°/ de la société Banque Worms
Source officiellecomm
613723f6cd5801467741071c
3 avril 2002
3 avril 2002
commissaire à l'exécution du plan de la société FGS, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la banque Worms
Source officiellecomm
613723f6cd5801467741071e
3 avril 2002
3 avril 2002
judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société SEJM, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile B), au profit : 1 / de la banque Worms
Source officiellecomm
613723f6cd5801467741071f
3 avril 2002
3 avril 2002
judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de la société FGS, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1 / de la Banque Worms
Source officiellecomm
613723f6cd58014677410720
3 avril 2002
3 avril 2002
commissaire à l'exécution du plan de la société SEJM, domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1 / de la Banque Worms
Source officiellecomm
613723f6cd58014677410721
3 avril 2002
3 avril 2002
commissaire à l'exécution du plan de la société SEJM, en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la banque Worms
Source officiellecomm
613723f7cd580146774107ed
3 avril 2002
3 avril 2002
Jean-Marc B..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la banque Worms Le Voltaire, dont le siège est ...
Source officiellecomm
613723f8cd58014677410904
3 avril 2002
3 avril 2002
commissaire à l'exécution du plan de la société SEJM, domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit : 1 / de la Banque Worms
Source officielleciv1
613723fdcd58014677410cf0
17 décembre 2002
17 décembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 21 janvier 1992 la banque Worms a consenti aux époux X... un prêt personnel de
Source officiellecomm
6137240dcd5801467741199c
29 avril 2003
29 avril 2003
Y..., ainsi que d'autres dirigeants de droit du groupe SPAD, les banques CCF, Worms et BPROP afin de procéder à une mesure d'instruction sur le fondement de l'article 145 du nouveau Code de procédure
Source officiellecomm
6137240dcd58014677411a48
29 avril 2003
29 avril 2003
Jean-Max Oualid, 9 / de la Banque Worms, défendeurs à la cassation ; Les Mutuelles du Mans assurances IARD, le Cabinet Sageco et M.
Source officiellesoc
ébouter la caisse des demandes formées par ellec/M. X
6079b1569ba5988459c51a50
11 décembre 1990
11 décembre 1990
de prêt, d'escompte, de placements de titres, d'assurance ou de capitalisation ; qu'étant devenu prospecteur, il a démissionné le 5 décembre 1986 et est entré immédiatement au service de la société Worms
Source officiellePage 12 sur 76