I. ― Les matériels de multiplication et les plantes fruitières ne sont commercialisés qu'en lots comportant plusieurs exemplaires d'un même produit et identifiables par l'homogénéité de leur composition et de leur origine et s'ils portent une étiquette

Article 2

—

: La Balme-de-Sillingy, Choisy, Lovagny, Mésigny, Nonglard, Poisy, Sallenôves, Sillingy ; 2° La partie de la commune d'Annecy correspondant à la commune déléguée de Meythet et à la partie de la commune déléguée d'Annecy située au nord et à l'ouest d'une

Article 23

—

L'exploitant tient à jour un registre des lots de déchets destinés à un retour au sol produits par l'exploitation, sur lequel il reporte : ― le type de déchet ; ― l'indication de chaque lot de déchets ; ― les masses et caractéristiques

Article D322-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 50 > 16

Code de la sécurité intérieure

L'attribution des gains ou lots aux gagnants est déterminée par les résultats de manifestations sportives. Un même jeu de pari sportif peut combiner plusieurs modes de détermination des gains ou lots et d'attribution de ceux-ci aux gagnants.

Article Annexe II

—

est inférieure à la somme : (h i j i j j i On détermine ainsi l'ensemble des cheminées dépendantes de la cheminée considérée dont la hauteur est au moins égale à la valeur de h p - on calcule la valeur h p p i i p i i i p p i i i p p i p p La vitesse

Article D541-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 88 > 17

Code de l'environnement

au donateur les mentions rectifiées ou omises dudit lot.

Article L214-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 24 > 66

Code forestier (nouveau)

Avec l'accord des collectivités ou personnes morales propriétaires de bois et forêts relevant du régime forestier, l'Office national des forêts procède à la vente de lots groupant des coupes ou produits de coupes de ces bois et forêts.

Article 11

—

Les épreuves se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Traitement d'un cas concret d'organisation et de fonctionnement d'un atelier de saisie de l'information (durée : trois heures ; coefficient 4).

Article Annexe 22

—

Boulevard Roland-Dorgelès jusqu'au chemin du Petit-Fontainieu. Chemin du Petit-Fontainieu jusqu'à l'impasse de la Pouponnière, Impasse de la Pouponnière.

Article Annexe de l'article D222-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 44 > 36

Code de l'environnement

Le taux d'humidité moyen sur masse brute est défini par la moyenne d'un minimum de 3 itérations de mesures au sein du lot vendu, réalisées selon l'une des trois méthodes de mesure suivantes :

Article Annexe 219-A.1

—

Lot de rechanges fourni par le constructeur du matériel. 2. Lot de fusibles et témoins de signalisation. 3. Isolateurs de rechange (s'il existe une antenne filaire à bord). 4. Réserve d'eau distillée. 5. Un pèse acide. 6.

LEGIARTI000051548188

—

Les Parties pourront le cas échéant désigner un ou plusieurs experts d'un commun accord afin d'éclairer leurs discussions, étant entendu que les avis rendus par ces experts ne lieront pas les Parties. 4.

Article L442-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 01 > 94

Code de l'urbanisme

Un décret fixe les conditions dans lesquelles les modifications aux divisions des propriétés et les subdivisions de lots provenant eux-mêmes d'un lotissement ayant fait l'objet d'une autorisation de lotir ou d'un permis d'aménager sont assimilées aux

Article 8

—

Dans le cas d'un contrôle à l'initiative des autorités administratives, celui-ci est un contrôle par lot et les mesures acoustiques sont effectuées dans les conditions spécifiées par la norme NF U 15-171 de décembre 1985. 8.1.

Article Annexe II

—

RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE Cette annexe ne comporte pas de dispositions réglementaires.

Article R153-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 78

Code forestier (nouveau)

Lorsqu'un fournisseur traite à la fois des matériels soumis aux dispositions du présent titre et des matériels qui n'y sont pas soumis, ces derniers, qu'il s'agisse de lots de graines, plants et parties de plantes ou planches en pépinière, doivent être

Article L123-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 58 > 18

Code rural (nouveau)

Par dérogation aux dispositions du troisième alinéa de l'article L. 123-1, la distance moyenne entre les lots attribués à un propriétaire et leurs voies de desserte ne peut être plus longue que la distance moyenne entre les lots apportés par ce propriétaire

Article R*442-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 04

Code de l'urbanisme

Lorsque la répartition de la surface de plancher maximale est effectuée par le lotisseur, celui-ci fournit aux attributaires de lots un certificat indiquant la surface de plancher constructible sur le lot.

Article D645-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 57

Code rural (nouveau)

Un lot de vendanges apte à la production de vin rouge bénéficiant d'une appellation d'origine protégée, peut produire un vin rouge et un vin rosé bénéficiant d'une appellation d'origine protégée si le cahier des charges de l'appellation mentionne la pratique

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