Mme [H] soutient que la SASU Ambulances Saint-Louis n'a pas respecté son obligation de reclassement car elle aurait pu être reclassée sur un poste d'auxiliaire ambulancier VSL, ce poste ne comportant pas

des rallyes » et, d'autre part, « qu'il importe de rappeler qu'il avait racheté à son père avec son épouse les parts sociales que ce dernier détenait dans l'entreprise familiale nommée "SARL Abeille ambulance

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Labruguière ambulance aux dépens ; Rejette la demande formée par la société Labruguière ambulance en application de l'article 700 du

U... a formé opposition à une ordonnance lui faisant injonction de payer une certaine somme à la société Ambulances Filhol - CJJ, au titre de factures de transport.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée en qualité d'ambulancière le 1er juillet 1992 par M.

fait grief au jugement attaqué (TASS des Bouches du Rhône, 6 novembre 1986) d'avoir ordonné la prise en charge des frais de transport exposés par Mme X..., le 26 septembre 1983, pour se rendre, en ambulance

jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône, 26 février 1987) d'avoir ordonné la prise en charge des frais exposés par Mme Y..., le 13 juin 1984, pour se rendre en ambulance

de transport sont de droit strict ; qu'elles ne peuvent être imposées aux Caisses en dehors des cas réglementaires définis, et que seule étant prévue en cas d'hospitalisation la prise en charge, en ambulance

-X... ; que, le 4 janvier 1989, le notaire liquidateur a dressé un procès-verbal de difficultés ; que l'arrêt infirmatif attaqué (Douai, 27 mai 1992) a estimé que le fonds de commerce de taxi-ambulance

[N], né le 24 avril 1963, a été embauché à compter du 31 mai 2021, en qualité d'auxiliaire ambulancier, par la société Ambulances de la Piscine, dont le gérant est M. 

Lassalle, conseiller, les observations de la SCP Vier et Barthélémy, avocat de la société Pitney Bowes finance, de Me Foussard, avocat du Centre ambulancier Sud Manche et de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Ambulances Ménilmontant, dont le siège est ..., en cassation

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Taxis Ambulances Mercier à verser à M.

la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE AMBULANCES

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 11 juin et 11 octobre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL "AMBULANCES ASSISTANCES DU BASSIN

, un poste de chauffeur ambulancier lui était proposé.

RADIO AMBULANCES SEMBAT est une société d'ambulances et de transports sanitaires ; que Monsieur [B] [R] occupait au sein de l'entreprise un poste de chauffeur-ambulancier ; que le médecin du travail

Poulet-Odent, avocat de la société Ambulances Dessaux, et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 octobre 2022 où étaient présents M.

UN STAGE D'AMBULANCIER, QUE LE 25 JUIN 1979 M X...

Y... a été rémunéré par les sociétés Nobel Service Ambulance et la société Ambulances Nobel en qualité d'auxiliaire ambulancier en contrepartie d'un temps de travail de 75h78 pour chaque entreprise., puis