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2 470 résultats pour « appareils de levage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

60353c19675de665e9149c05

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Monsieur [E] [S], né le [Date naissance 1] 1963, a été engagé par la société Schindler, entreprise spécialisée dans la fabrication et l'entretien d'ascenseurs et d'appareil

Source officielle

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CA

21e chambre

60353c19675de665e9149c09

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

[C] [B], né le [Date naissance 1] 1969, a été engagé par la société Schindler, entreprise spécialisée dans la fabrication et l'entretien d'ascenseurs et d'appareil de levage sur l'ensemble du territoire

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00656_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

le " transport à pied d'œuvre des matériaux et du matériel de déchargement, le montage et la mise en œuvre à toute hauteur, toutes sujétions et indemnités comprises, sans qu'il soit tenu compte des appareils

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6962177ccdc6046d47d367ec

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

On connaît déjà un moyen de transporter à l'état rempli et de mettre en place des gabions avec un appareil de levage au moyen de plusieurs cordes ou chaînes à un appareil de levage, la fixation et la libération

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00230

Cassation

22 février 2022

22 février 2022

conforme à la norme ISO 4309/2010, sans rechercher, ainsi qu'il lui était demandé, si cette norme était uniquement relative à « l'entretien, la maintenance, l'inspection et la dépose des câbles pour les appareils

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5e6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Localité 7], je confirme que le matériel de contrôle était conforme à la réglementation du contrôle technique automobile et est contrôler par un organisme de contrôle agréer tous les 6 mois ainsi que les appareils

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68edd8fe87178132e1935154

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

professionnelle le 28 février 2018 (pièce n°15 de l'appelant) qu'il exécutait des travaux de foration, tir, extraction de houille et qu'il était amené à utiliser des treuils D8, D15, le monorail, des appareils

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65b35e5b1d7564000872dd14

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

figurant dans le rapport d'analyse d'accident interne à l'entreprise et de la plaquette de présentation produite par l'employeur, que le tracteur-remorque piloté par le salarié le 16 octobre 2017 est un appareil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2f

Appel

16 février 2016

16 février 2016

qu'il a " utilisé " des véhicules de l'entreprise de plus de 7, 5 tonnes pendant une durée annuelle supérieure à 400 heures ainsi que d'autres engins de chantier et où il utilisait régulièrement des appareils

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556

Cassation

10 juin 2008

10 juin 2008

avait été provoquée par une étincelle dont l'origine n'avait pas été déterminée, même si l'hypothèse de la production d'une étincelle à la suite, par exemple, du frottement d'une partie métallique de l'appareil

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

69e149f7cdc6046d477ee855

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ainsi, au sein du questionnaire assuré, Monsieur [A] [H] désigne la tâche réalisée en ces termes « serrage, desserrage, utilisation d'outils pneumatique à choc, d'appareil de levage manuel, de matériaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dad

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Les premiers juges ont relevé à juste titre, la violation par l'employeur des dispositions de l'article R. 4323-41 du code du travail, lequel dispose que : - le poste de manoeuvre d'un appareil de levage

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104427_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

santé, que les fonctions de Mme I, qui exerçait alors comme aide-soignante aux urgences médicales du CHU de Purpan depuis le 10 novembre 2010, comportaient notamment " la manutention des patients, le levage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a240347ca18b0008e583d2

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Or la "fiche de formation renforcée au poste de travail" produite par l'entreprise utilisatrice, portant sur le poste de "man'uvre VRD" ne mentionne comme outil et/ou machine et/ou engin et/ou appareil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88826

Appel

23 mai 2006

23 mai 2006

les marchandises et indique la valeur assurée ; qu'il prévoit en outre les conditions d'assurances suivantes : "Tous risques, sinistres payables sans franchise du port de chargement jusqu'à sous l'appareil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90fad

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

d'accident du travail avant le 1er août 2006 ; elle affirme être très attachée, depuis toujours à la sécurité dans l'entreprise, faisant appel régulièrement à des sociétés extérieures pour vérifier les appareils

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca43129066fd7c90fc27d5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

L'expertise indique sans contestation que l'appelant est un ancien militaire, travaillant au sein de la société employeur depuis mars 2014, comme formateur tous appareils de levage et logistique, disposant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

65af680ab6c6260008b53080

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le maître d'ouvrage mettra à disposition sur site, un appareil de levage type Fenwick pour le déchargement des camions d'Hipret et se portera fort de l'évacuation des emballages et déchets liés aux FF&

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e5d

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

Par ailleurs contrairement à ce que soutient l'intimée, les techniques de manipulations, avec au besoin la location de lits médicalisés et appareils de levage motorisés, n'exigent quasiment jamais la présence

Source officielle
CA

Chambre sociale

6757d9358bfc9d1050557b86

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

indiqué dans la déclaration d'accident du travail et se prévalant de l'entraide existant au sein du personnel '' pour porter ensemble les pièces trop lourdes mais surtout trop volumineuses pour les appareils

Source officielle