Codes de loi français

Article 55-8

Pour tout autre total, la mise est placée sur la case arrière portant le numéro sorti et, à partir du jet suivant, gagne si le 7 sort ou perd si le point sur lequel elle est placée sort ; Les mises placées sur win, don't win, come ou don't come ne peuvent

Article 226-1.02

Les "perpendiculaires avant et arrière" sont prises aux extrémités avant et arrière de la longueur (L).

Article 41

Les essais de maintien à l'arrêt des véhicules ou ensembles de véhicules sur déclivité ascendante ou descendante de 18 à 12 p. 100 peuvent être remplacés par des essais de traction en marche avant et arrière, sur route sèche en palier donnant de bonnes

Article Annexe II

baie : Vue directe BR3 BR3 BR3 BR3 BR2 BR2 BR1 Vue partielle ou vue masquée par des obstacles peu protecteurs BR3 BR3 BR3 BR2 BR2 BR1 BR1 Vue masquée par des obstacles très protecteurs BR3 BR3 BR2 BR2 BR1 BR1 BR1 Vue arrière

Article 221-II-1/27

élément de l'installation de propulsion, desservis par un système de graissage commun, dans le cas d'une baisse de pression d'huile dangereuse dans ce système, ne doit pas empêcher de freiner rapidement la ligne d'arbre, au moyen de la turbine de marche arrière

Article 228-6.03

propres à assurer la sécurité du passage ou du travail des membres de l'équipage. 5 Les chalutiers pêchant par l'arrière doivent être pourvus de dispositifs de protection appropriés, tels que des portes ou des filets, à la partie supérieure de la rampe arrière

Article 226-2.16

dans les cylindres par le circuit d'échappement, et l'installation respecte les règles suivantes : a) Il doit être prévu un point haut ; b) L'évacuation débouche au-dessus de la flottaison en charge ; c) En cas d'échappement au bordé ou au tableau arrière

Article 231-2.01

Un indicateur soit des tirants d'eau avant et arrière soit du tirant d'eau milieu sera installé à la passerelle, sauf si le contrôle direct de la flottaison du navire par rapport aux marques de franc-bord sur la coque du navire est possible. 6.

Article Annexe II

Sécurité routière Eclairage : Feux de position arrière 12. Accessoires Injection directe : Cuve de produit Section D Pulvérisateurs fixes ou semi-mobiles 1. Inspections préliminaires PARTIE II : LISTE DES DÉFAUTS 1.

Article 223 VT quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 38

Le montant à reporter en application de l'option mentionnée au deuxième alinéa n'inclut pas la fraction du montant corrigé d'impôts couverts attribuable, le cas échéant, au montant du déficit reporté en arrière en application de la législation de l'Etat

Article R313-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

-Leur intensité lumineuse doit être notablement supérieure à celle des feux de position arrière tout en demeurant non éblouissante. IV.

Article 230-2.09

Les perpendiculaires avant et arrière, la longueur entre perpendiculaires, la ligne de base (ligne d'eau OH) ainsi que l'assiette de projet doivent y être précisées.

Article Annexe 2

NRT, au plus tard à la délivrance ou au renouvellement du certificat communautaire après le 1er janvier 2035 pour les bateaux d'une largeur supérieure à 7,30 m Paragraphe 2 Garde-corps sur les bateaux de L < 55 m avec uniquement des logements arrière

Article Annexe 5

Spécifique BE, C, CE, D1E et DE : Les dispositifs latéraux et arrière de protection.

Article Annexe 210.A.3

A partir d'une longueur de 50 mètres, les deux parties extrêmes avant et arrière doivent ensuite être subdivisées en deux parties égales. 3. Sections transversales.

Article 3

navigation ; c) Etre responsable de l'équipage et du bateau, utiliser à bon escient les moyens de détresse, respecter le milieu naturel ; d) Maîtriser la mise en route du moteur, la trajectoire et la vitesse du navire, l'arrêt de la propulsion, la marche arrière

Article 4

lequel elle est abordée à partir de la voie publique : Largeur : 3 mètres, bandes réservées au stationnement exclues ; Force portante calculée pour un véhicule de 130 kilonewtons (dont 40 kilonewtons sur l'essieu avant et 90 kilonewtons sur l'essieu arrière

Article 221-II-1/08

A bord d'un navire à passagers destiné à transporter 400 personnes ou davantage, le compartimentage étanche à l'eau doit être placé en arrière de la cloison d'abordage de manière que si = 1 en cas d'avarie touchant tous les compartiments s'étendant sur

Article 17-2

chargement à l'arrière de 3 m ; - 25 m pour un ensemble routier constitué d'une semi-remorque attelée à un véhicule tracteur, incluant un dépassement maximal éventuel du chargement à l'arrière de 3 m ; - 25 m pour un ensemble routier comprenant un arrière-train

Article 190

En cas La portion saisissable pourra, le cas échéant, être retenue en sus, soit pour sûreté des termes arriérés de la pension alimentaire et des frais, soit au profit des créanciers ordinaires.