ET LA SOCIETE BISCUITS COLON DONT IL EST LE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL, EN REPARATION DU PREJUDICE RESULTANT POUR EUX DE L'ACCIDENT D'ELECTROCUTION DONT X...

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 1er mars 2004), que la société Polyclinique du Sidobre a fait réaliser, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Bisseuil

minute de la décision a été remise par le magistrat signataire La société LUTTI a pour activité la conception, la fabrication et le négoce de gros de confiseries, chocolateries, pains d'épice et biscuiteries

14/10/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 09/10/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS Lisette Cookies [Adresse 1] Activité : La préparation, fabrication artisanale de Cookies, biscuits

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES 15 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES BISCUITERIES DU 28 FEVRIER 1969, 8 DE L'ANNEXE V " INGENIEURS ET CADRES " DE CETTE CONVENTION, 455 DU CODE DE

VIOLATION DES ARTICLES 23 DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, 1315 DU CODE CIVIL, ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME BISCUITERIE

X... s'est porté caution à concurrence de la somme de 351 000 euros, des engagements de la société Biscuiterie des Pyrénées Latapie (la société) dont il était le gérant, envers le Crédit commercial de

[H], de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat de la société Biscuiterie du Guer ; Sur le rapport de M.

QUI, SE CONTREDISANT ELLE- MEME, AFFIRME AVOIR REGULIEREMENT PROCEDE AU DEMOULAGE DES BISCUITS ET AVOIR CRU QUE LES INJONCTIONS ADRESSEES AUX AUTRES OUVRIERES QUI CESSAIENT LE TRAVAIL LUI ETAIENT EGALEMENT

QUI, SE CONTREDISANT ELLE- MEME, AFFIRME AVOIR REGULIEREMENT PROCEDE AU DEMOULAGE DES BISCUITS ET AVOIR CRU QUE LES INJONCTIONS ADRESSEES AUX AUTRES OUVRIERES QUI CESSAIENT LE TRAVAIL LUI ETAIENT EGALEMENT

Limoges, par jugement du 05/07/2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : [E] [I] [Adresse 1] Activité : Commerce de détail de chocolats, crèmes glacées, confiseries, biscuits

RESPONSABLE ; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'A LA SUITE D'UN INCENDIE DANS LE LOCAL A USAGE INDUSTRIEL DONT ELLE EST PRENEUR AU 6EME ETAGE D'UN IMMEUBLE, LA SOCIETE BISCUITERIE

selon l'arrêt déféré, que la société Millcrêpes, titulaire du brevet n° 89 16 919, déposé le 20 décembre 1989 et délivré le 21 août 1992, qui concerne un "dispositif et un procédé de fabrication de biscuits

La société par actions simplifiée Intelligence Culinaire, représentée par Madame [Y] [M], sa présidente, avait pour activité la fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.

NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2021 DE ST MICHEL BISCUITS

MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE BISCUIT POULT

ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE BISCUITS DELACRE SA

Accord collectif APLD St Michel Biscuits

Négociations Annuelles 2020 de St Michel BISCUITS

Négociations Annuelles 2026 de St Michel BISCUITS