Définitions et méthode d'évaluation des paramètres L'évaluation du bruit de l'aéronef est caractérisée par le niveau maximal de pression acoustique, LAmax, avec une pondération fréquentielle A et une pondération temporelle S (lente).

Article 2

—

Résidence administrative ; Adresse administrative détaillée ; Adresse familiale détaillée ; Numéro de téléphone professionnel 1, numéro de téléphone personnel 2, numéro de téléphone mobile, numéro de fax, e-mail ; Numéro du passeport, ville et pays d'émission

Article R431-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

Sauf sur les aires piétonnes, les voies vertes, et les zones de rencontre, ils doivent se mettre en file simple dès la chute du jour et dans tous les cas où les conditions de la circulation l'exigent, notamment lorsqu'un véhicule voulant les dépasser

Article D571-100

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 58 > 99

Code de l'environnement

Centre d'information et de documentation sur le bruit et le président de la Société française d'acoustique.

Article 5

—

Pour les habitations dont les façades sont soumises à l'isolement acoustique contre les bruits générés par les infrastructures de transport les plus bruyantes, en application de l'article R. * 162-3 du code de la construction et de l'habitation, l'aération

Article 51

—

I. ― Valeurs limites de bruit.

Article R322-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 32

Code de la route

Pour maintenir la validité du certificat d'immatriculation, le propriétaire doit adresser au ministre de l'intérieur par voie électronique une déclaration dans le mois qui suit la transformation du véhicule.

Article R412-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 57

Code de la route

, les conducteurs d'autres catégories de véhicules ne peuvent franchir ou chevaucher la ligne que pour quitter la chaussée ou l'aborder.

Article R192-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 22 > 88

Code de la construction et de l'habitation

. - En Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à Mayotte, les bâtiments d'habitation nouveaux et parties nouvelles de bâtiments d'habitation existants répondent à des solutions de référence en matière d'acoustique afin de limiter les bruits

Article R211-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 54 > 76

Code des assurances

I. - Tout conducteur d'un véhicule mentionné à l'article L. 211-1 du présent code non soumis à l'obligation d'immatriculation prévue à l'article R. 322-1 du code de la route doit, dans les conditions prévues aux articles de la présente sous-section, être

Article R412-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 87

Code de la route

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Article A37-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

En application des articles L. 130-4, R. 130-4, R. 130-8 et R. 419-1 et R. 419-2 du code de la route " ; 3° Les coordonnées de la société exploitante ; 4° L'identification de l'agent assermenté ayant constaté la contravention ; 5° Le numéro d'immatriculation

Article R433-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 71 > 34

Code de la route

-Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter les interdictions de circulation mentionnées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. III.

Article R435-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 83 > 97

Code de la route

Le fait de ne pas présenter le récépissé de déclaration préalable immédiatement aux agents de l'autorité compétente est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe. III.

Article R49-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 37 > 69

Code de procédure pénale

-Un avis de contravention et une carte de paiement, dont le modèle est fixé par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, sont remis au contrevenant au moment de la constatation de l'infraction.

Article L154-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 85

Code de la construction et de l'habitation

Les nouveaux équipements, ouvrages ou installations mis en place dans des bâtiments existants, qui sont situés dans une zone de bruit routier ou ferroviaire important ou dans une zone de bruit d'un plan de gêne sonore et qui font l'objet de travaux de

Article 221-II-1/36

—

Protection contre le bruit (1) (Sans objet)

Article 5

—

id=lySdpy9Dbd4IXJzTM6ba4ia9Ybbg3VF7kUQ8OgMFAvo= est le facteur d'émission carbone lié à l'énergie nécessaire aux transformations intermédiaires et à l'assemblage d'un véhicule hors batterie par unité de masse, exprimé en kilogrammes équivalent CO2 par

Article Annexe I

—

Bruit total existant dans une situation donnée pendant un intervalle de temps donné. Il est composé de l'ensemble des bruits émis par toutes les sources proches et éloignées. 1.7. Bruit particulier (1).

LEGIARTI000028391742

—

Bruit particulier (1) Composante du bruit ambiant qui peut être identifiée spécifiquement et que l'on désire distinguer du bruit ambiant, notamment parce qu'il est l'objet d'une requête. 1.8.

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