Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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88 435 résultats pour « conventions de publication d'une revue en langue étrangère »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
La liste des langues sur lesquelles portent les épreuves facultatives de langue des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient) est la suivante, quelle que soit la section : - langues obligatoires
Article 2
L'épreuve orale facultative prévue à l'article 31-1 du décret du 4 mai 1972 susvisé porte, pour les candidats au deuxième et au troisième concours, sur l'une des langues étrangères vivantes suivantes, au choix du candidat : anglais, allemand, espagnol
Article 37
Revues techniques.
Article 14
Revues techniques.
Article R595-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 24
Dans le cas d'une demande de validation d'un certificat délivré par une autorité étrangère, le dossier contient, en outre, une copie de ce certificat ainsi que sa traduction en langue française.
Article L6321-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 94
Pour les salariés allophones signataires du contrat mentionné à l'article L. 413-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et engagés dans un parcours de formation linguistique visant à atteindre une connaissance de la langue
Article 3
dans laquelle ils poursuivront leur formation en cas d'admission, un dossier comportant les pièces suivantes : - copie de leur pièce d'identité ; - lettre de motivation précisant notamment les raisons de leur candidature ; Les documents écrits en langue
Article L123-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 74 > 77
Le service public de l'enseignement supérieur a pour mission le développement de la culture et la diffusion des connaissances et des résultats de la recherche.
Article R3414-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 41
Pour l'exercice de ses missions, cet établissement peut conclure des conventions de coopération avec des collectivités territoriales, d'autres établissements, publics ou privés, français ou étrangers et des entreprises privées.
Article 1
objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de physique et chimie (PC) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Informatique), V (Français et philosophie), VI (Langues
Article Annexe II c
Epreuve E1 : langue française, langages, éléments d'une culture humaniste et compréhension du monde Elle valide la capacité C1 communiquer dans un contexte social et professionnel en mobilisant des références culturelles .
Article 2
internationales dont le français est la langue officielle ou la langue de travail ; -de concourir à la diffusion auprès des usagers des listes de termes, expressions et définitions publiées au Journal officiel.
Article 1
Le présent arrêté a pour objet de définir les modalités de retrait, de dépôt et de transmission des demandes d'admission à une première inscription en première année de licence ainsi que les modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue
Article A210-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 46
L'œuvre cinématographique de longue durée représentant le cinéma français pour l'attribution de l'Oscar du film en langue étrangère est sélectionnée par une commission composée de onze membres titulaires, dont un président, et de cinq membres suppléants
Article Annexe VII
Epreuves Unités de certification Unités de formation E1 Culture Générale et Expression UC1 Culture Générale et Expression UF1 E2 Langues vivantes étrangères UC21 Langue vivante étrangère A UF21 UC22 Langue vivante étrangère
Article Annexe IV d
Finalités et objectifs La langue vivante étrangère choisie au titre de l'épreuve facultative est obligatoirement différente de la langue vivante étrangère A.
Article L1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 00
de la langue française et des langues régionales.
Article 120.2
Convention internationales pertinentes Au titre du présent règlement on entend par conventions internationales pertinentes, les conventions suivantes : 1° Conventions adoptées par l'Organisation maritime internationale : - Convention internationale pour
Article 11
Le classement des candidats est établi par le jury : 1° D'après le total des points obtenus aux épreuves écrites et orales ; 2° D'après la majoration de points obtenue par le candidat qui ont présenté une langue vivante étrangère facultative.
Article 9
Le classement des candidats est établi par le jury : 1° D'après le total des points obtenus aux épreuves écrites et orales ; 2° D'après la majoration de points obtenue par les candidats qui ont présenté une langue vivante étrangère facultative: cette
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