Selon l'arrêt attaqué (Limoges, 30 mars 2023), le 29 avril 2015, la société civile immobilière Mazeirolas a donné à bail à la société 3 Productions (la locataire) des locaux à usage de bars, discothèque

11 avril 2017, à la suite du refus opposé par le préfet des Pyrénées-Atlantiques à sa demande de copie du rapport administratif en date du 3 novembre 2016 entrainant la suspension d'activité de la discothèque

[W] [P] [Y] s'est rendu dans la discothèque " Le Sunshine " sur la commune de [Localité 11] (19). Une rixe a éclaté dans la discothèque entre deux groupes de jeunes gens, dont M.

que pour ces deux factures, il est bien établi que Promotion Service a vendu à la société Sofinloc du matériel qui n'était pas sa propriété puisqu'il ne lui avait pas été encore vendu par Semsi et Discothèque

coupable de trafic de stupéfiants ; "aux motifs qu'Henri Y... et Mlle Z..., de par leur position au Xyphos, étaient à la charnière entre les fournisseurs-importateurs et les initiés fréquentant la discothèque

résolutoire ; Attendu que, pour constater la résiliation du bail sur le fondement du premier commandement, l'arrêt retient que la locataire a adjoint à l'activité prévue au bail une activité de discothèque

que, le 15 septembre 1986 et les 1er et 15 octobre 1997, la société Laurentel a donné à bail à la société Lensotel des locaux destinés à l'exploitation d'un bar-restaurant-hôtel, d'une part, d'une discothèque

Freddy Z... a vendu un fonds de commerce de bar, restaurant, discothèque à la société La Grange, représentée par son gérant M.

la cause ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue en dernier ressort sur renvoi après cassation, et les productions, que Mme Z..., qui exploitait un fonds de commerce de débit de boissons-discothèque

la cause ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue en dernier ressort sur renvoi après cassation, et les productions, que Mme Z..., qui exploitait un fonds de commerce de débit de boissons-discothèque

la cause ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue en dernier ressort sur renvoi après cassation, et les productions, que Mme Z..., qui exploitait un fonds de commerce de débit de boissons-discothèque

cause dans le cadre d'une enquête préliminaire portant sur des faits de fraudes aux cotisations sociales qui auraient été commis dans le cadre de l'exploitation d'un total de six restaurants et discothèques

Des vérifications opérées sur des établissements de restauration et discothèques ont mis en évidence des faits susceptibles de caractériser l'implication, de droit ou de fait, de plusieurs membres de la

Le Galaad", la décision en date du 3 mai 1988 de la commission départementale des transferts des Bouches-du-Rhône, 2°) de rejeter la demande présentée par la société "Discothèque Le Galaad" devant le

) et la CHAMBRE SYNDICALE DES CABARETS ARTISTIQUES ET DISCOTHEQUES, la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

, dit que les SCI Alexia et SARL Le Klubbing se sont abstenues de déclarer à leur assureur la SA GAN Assurances l'activité nouvelle de discothèque aggravant le risque déclaré, dit que les dispositions

X..., exploitant une discothèque à Malo-les-bains, Eric A..., qui fréquentait régulièrement l'établissement, utilisait une carte de crédit de la société Qwerty pour régler des factures faites à titre personnel

. ; que, courant mars ou avril 1994, elle s'était rendue dans une discothèque où elle avait été incitée à boire ; que Jean-Christophe B... et les frères X... l'avaient entraînée dehors et l'avaient contrainte