X..., employé depuis le 20 septembre 1976 en qualité de conducteur d'engins par la société Salviam, a été victime d'un accident du travail le 27 février 1989 ; qu'il était licencié par lettre du 30

[B] a été engagé en qualité de conducteur d'engins de travaux publics par la société Generale Costruzioni Ferroviarie, à compter du 1er avril 2014. 2.

dommages matériels qui s'analysent en des désordres causés à l'enseigne lumineuse et à la façade du magasin de la société anonyme "EQUIPEMENT DE BUREAU D'ETUDES LIBOR", ont été occasionnés par des engins

le fonctionnement du tapis roulant en cause, et en particulier les opérations et précautions nécessaires à son nettoyage ; qu'il ajoute que le salarié chargé d'une quelconque intervention sur cet engin

Y..., a considéré que les circonstances de l'accident étaient indéterminées ; qu'elle constatait cependant que ce dernier avait perdu le contrôle de son engin ce qui avait eu pour effet sa chute sous les

pouvait ignorer, en sa qualité de professionnel, que le prix d'acquisition, à supposer exactes ses déclarations, ce dont il ne justifie pas, était anormalement bas (environ la moitié de la valeur de l'engin

manoeuvre fautive de franchissement par la gauche de la ligne blanche continue ; "aux motifs qu'il ressort des déclarations de Noël Fleurot lui-même que l'automobiliste qui le précédait a pu éviter l'engin

alors, selon le moyen, que, premièrement, en s'abstenant de répondre au moyen selon lequel il n'existait, au sein de la société Mamet Travaux Publics, que des postes de terrassiers et de conducteurs d'engins

l'article L. 434-2 du code de la sécurité sociale ; 2°/ qu'en jugeant que « l'incidence professionnelle n'est pas établie », cependant que selon l'avis du médecin du travail, l'assuré, conducteur d'engins

propriétaire du bateau a été renvoyé devant la juridiction correctionnelle pour homicide involontaire, ainsi que pour exercice non autorisé d'un commerce ou d'une activité de spectacle sur un bateau ou un engin

Y... et Z... a été endommagé par l'effondrement d'une grue sur un chantier ouvert par la société Entreprise Lagorsse ; que cet effondrement est survenu à l'occasion des opérations de réglage de cet engin

. **** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES: Mme [U] [D] a été engagé à compter du 19 janvier 2015 en qualité de junior consultant engineer, statut cadre, position 1.2, coefficient hiérarchique

procédure civile, en suppression forcée d'une clôture lui interdisant l'accès à la parcelle [...], en affirmant que sa famille en avait l'usage depuis 1964 pour y faire stationner des véhicules ou des engins

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 30 octobre 1996) que Philippe Z..., qui circulait à motocyclette sur une route nationale a été mortellement blessé par suite de la collision de son engin

B..., salarié de la société Entreprise Allamanno, quand la tourelle de l'engin avait brutalement pivoté, la victime étant coincée entre le contrepoids de l'engin et un pilier en béton ; que le site appartenait

l'écart entre le sommet du pignon et la charpente, et se trouvait juché sur une nacelle de fortune constituée d'une nacelle métallique elle-même accrochée aux deux branches du bras télescopique d'un engin

l'inspecteur du travail de Saône-et-Loire, sans faire preuve de beaucoup d'imagination, il est possible d'envisager cette situation et d'y remédier ; qu'en effet, sachant qu'un homme travaille sous un engin

contrôlé, dans le golfe du Morbihan, par des agents des affaires maritimes, qui ont notamment constaté les infractions de pêche à la palourde en zone interdite et d'opposition à l'appréhension des engins