pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,50 Fabrication de quincaillerie. 28.6 FA 2,90 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28.7AA 3,40 Fabrication de boîtes et d'emballages

LEGIARTI000026909531

—

pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant. 28.6DD 2,60 Fabrication de quincaillerie. 28.6 FA 2,80 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28.7AA 3,80 Fabrication de boîtes et d'emballages

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

d'utilisation correspondantes ; e) La date ou le délai de péremption des équipements de protection individuelle ou de certains de leurs composants dans les conditions fixées par les règles définies aux 2 et 3, notamment par le paragraphe 2.4 ; f) Le genre d'emballage

Article Annexe

—

emboutissage. 28. 4 BG Sciage des métaux, graveurs-estampeurs. 28. 5 CA Décolletage. 28. 6 FA Fabrication de quincaillerie. 28. 7 AA Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 28. 7 CA Fabrication de boîtes et d'emballages

Article Annexe

—

outils pour machines ou d'outillages à base de diamants, de filières de diamant 28. 6DD 2,30 Fabrication de quincaillerie 28. 6FA 2,70 Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires 28. 7AA 2,70 Fabrication de boîtes et d'emballages

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