Infection et contamination microbienne. 8. 1. Les dispositifs et leurs procédés de fabrication doivent être conçus de manière à éliminer ou réduire autant que possible le risque d'infection pour le patient, l'utilisateur et les tiers.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

L'appréciation de l'imputabilité s'effectue en fonction des circonstances étiologiques (traumatismes crâniens, intoxications, infections, misères physiologiques, états de dénutrition prolongés) survenus du fait ou à l'occasion du service.

LEGIARTI000048568965

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Infection par le virus de l'immunodéficience humaine (index 55) 2.3. Maladies parasitaires En évolution, quelle que soit la localisation. G 5T 2.3.1.2. Leishmanioses (index 57) 1. Cutanée.

LEGIARTI000026884677

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organismes distincts de l'Etat et gérant des services publics 823 62 500 000 62 500 000 Avances à des services de l'Etat 824 247 949 304 247 949 304 Avances à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

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