Codes de loi français

Article Annexe 2

Auvergne-Rhône-Alpes Services à la personne, bien-être Excellence 3 ans Urbanisme et construction, Auvergne-Rhône-Alpes Infrastructures, bâtiment, Excellence 3 ans Aéronautique et spatial Guyane Mobilité, aéronautique, - 3 ans Intelligence Artificielle

Article 4

Il s'étend également aux espaces urbains et aux secteurs occupés par une urbanisation diffuse identifiés sur des terrains soustraits artificiellement à l'action du flot et sur des lais et relais de la mer dépendant du domaine public maritime de l'Etat

Article AM 19

Une neige artificielle ou un givrage peuvent être utilisés à condition qu'ils ne risquent pas de propager rapidement la flamme. Paragraphe 5. Des moyens d'extinction, en rapport avec la taille de l'arbre, doivent être prévus à proximité.

Article 23 M bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 92

La fabrication des composants essentiels conçus et utilisés principalement comme intrants directs dans la production des batteries, à savoir les matériaux actifs de cathode et leurs précurseurs, la cathode, les matériaux d'anode, dont le graphite artificiel

Article L2111-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 11

Les terrains soustraits artificiellement à l'action du flot demeurent compris dans le domaine public maritime naturel sous réserve des dispositions contraires d'actes de concession translatifs de propriété légalement pris et régulièrement exécutés.

Article 2

les meilleures pratiques de réponse aux risques et aux crises ; 4° D'organiser des sessions de formation et des coopérations universitaires dans les domaines de la sécurité intérieure, sanitaire, environnementale, économique, de l'intelligence artificielle

Article Annexe 333-2.A.1

Résistance à la rupture (chaîne et trame) : - à l'état neuf - après vieillissement artificiel suivant norme NF G 37105 180 daN 65 daN Norme Afnor NF G 37103 160 daN 55 daN Norme Afnor NF G 37103

Article L411-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 54

naturel ; 3° La destruction, l'altération ou la dégradation de ces habitats naturels ou de ces habitats d'espèces ; 4° La destruction, l'altération ou la dégradation des sites d'intérêt géologique, notamment les cavités souterraines naturelles ou artificielles

Article R436-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

munies pour l'ensemble d'un maximum de dix-huit hameçons ; 7° Trois lignes de traînes munies au plus de deux hameçons chacune ; 8° (alinéa abrogé) 9° Quatre lignes montées sur canne et munies chacune de deux hameçons au plus ou de trois mouches artificielles

Article R181-54-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 75

dispositions des articles R. 2124-4, R. 2124-6 et R. 2124-56 du code général de la propriété des personnes publiques ; c) Les avis prévus aux I et II de l'article 7 du décret n° 2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles

LEGIARTI000046025690

résonance magnétique pour l'évaluation simplifiée et intelligente des maladies cardiovasculaires Solutions digitales pour la santé mentale Chimie des matériaux pour l'optique et la photonique Economie Université de Pau 2 Intelligence artificielle

Article 4

. - secteur "rayonnements d'origine artificielle", visant : a) Les sources radioactives scellées et les appareils électriques émettant des rayonnements ionisants mentionnés à l'article R. 1333-104 du code de la santé publique et ne nécessitant pas de

Article Annexe II

Autres usages économiques Production de neige artificielle pour des activités de sports et de loisirs. Hectare de terrain enneigé par an. 4 000 m³/ha/an. Arrosage de terrains par aspersion. Hectare arrosé pendant l'année. 4 000 m³/ha/an.

Article Annexe II

Travaux exécutés en air confiné par suite du volume très réduit de l'espace où ils sont exécutés, ou en air pollué, en l'absence de ventilation artificielle efficace. 2.4.

Article 5

D'une modification par tout procédé de traitement d'image visant à affiner ou à épaissir la silhouette ou à modifier l'apparence du visage sont accompagnés de la mention : “ Images retouchées ” ; 2° D'une production par tout procédé d'intelligence artificielle

Article Annexe II

Les sites de pratiques sur lesquels il exerce son activité sont : - les structures artificielles d'escalade (SAE) ; - les sites naturels d'escalade de blocs ; - les sites d'escalade sportifs limités au secteur découverte 1 d'une longueur de corde et d'un

Article Annexe II : Tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 62

TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë. 30 jours Tous travaux exposant à l'action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles

Article R2124-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 54

Dans le cas d'une plage artificielle, ces limites ne peuvent être inférieures à 50 %. La surface à prendre en compte est la surface à mi-marée.

Article R214-65-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 13

L'acte déclaratif d'utilité publique : 1° Indique la section, ou les sections, de cours d'eau sur laquelle tout ou partie du débit artificiel est affecté ; 2° Fixe la durée d'attribution du débit affecté, qui ne peut excéder la date d'expiration du

Article L2442-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 43

-L'assistance médicale à la procréation s'entend des pratiques cliniques et biologiques permettant la conception in vitro, la conservation des gamètes, des tissus germinaux et des embryons, le transfert d'embryons et l'insémination artificielle.