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26 086 résultats pour « maires d'arrondissement de paris, lyon et marseille et leurs adjoints (non) »
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Article 2
(IUP) génie civil et infrastructures de l'université de Valenciennes et du HainautCambrésis ; Ecole supérieure d'économie et techniques de construction (ECOTEC, rue Saint-Lambert) ; Ecole centrale des arts et manufactures dite Ecole centrale de Paris
Article 222-2
Les services territoriaux de l'IGPN sont les délégations régionales de discipline de Lyon (Rhône) et Marseille (Bouches-du-Rhône).
Article Annexe 1
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ SIÈGES D'UNE CELLULE D'URGENCE MÉDICO-PSYCHOLOGIQUE RÉGIONALE Régions ou collectivités territoriales Etablissement de santé Auvergne-Rhône-Alpes Hospices civils de Lyon Bourgogne-Franche-Comté CHU de Dijon
Article 1
Académie de Paris. Académies de Créteil et Versailles. Académies de Nantes, Normandie, Orléans-Tours et Rennes. Académies d'Aix-Marseille, Clermont-Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nice et la Réunion.
Article L107 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 58 > 86
Toute personne peut obtenir communication ponctuelle, le cas échéant par voie électronique, d'informations relatives aux immeubles situés sur le territoire d'une commune déterminée, ou d'un arrondissement pour la Ville de Paris et les communes de Lyon
Article R731-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 16 > 52
III. - A l'issue de son élaboration ou de sa révision, le plan communal de sauvegarde fait l'objet d'un arrêté pris par le maire et, à Paris, par le préfet de police.
Article R2113-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 26 > 68
Les règles relatives à l'attribution de logements fixées par les articles R. 2511-4 à R. 2511-16 pour les maires d'arrondissement sont applicables aux maires délégués des communes associées et des communes déléguées.
LEGIARTI000051672219
-Emplois marine -commandant du bataillon de marins-pompiers de Marseille, de l'école des marins pompiers et commandant de la marine à Marseille ; IV.-Emplois air -inspecteur adjoint à l'inspection de l'armée de l'air ; V.
Article L2512-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 56
Les affaires de la Ville de Paris sont réglées par les délibérations d'une assemblée dénommée " conseil de Paris ", dont le président, dénommé " maire de Paris ", est l'organe exécutif de la Ville de Paris.
Article R*444-173
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 34 > 97
La démission ne peut résulter que d'une demande écrite de l'intéressé marquant sa volonté non équivoque de quitter les cadres de la commune de Paris.
Article R6311-18-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 64 > 40
Les dispositions de la présente section s'appliquent aux unités militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris et du bataillon de marins-pompiers de Marseille.
Article L122-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 44
Les maires et les adjoints sont nommés pour la même durée que le conseil municipal. Quand il y a lieu, pour quelque cause que ce soit, à une nouvelle élection du maire, il est procédé à une nouvelle élection des adjoints.
Article Annexe III
Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence. Calvados Caen, Honfleur. Cantal Aurillac. Charente Angoulême (pôle multimodal de la gare).
Article 3
: montant mensuel : 1500,95 francs ; indemnité des adjoints : 50 % de l'indemnité du maire.
Article D1424-32-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 62
La demande de subvention est adressée par le président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours ou par le maire de Marseille, au préfet du département.
Article R441-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 61 > 54
ou de la Ville de Paris, le conseil d'administration ou de surveillance crée, à la demande de cet établissement public ou de cette collectivité, une commission d'attribution compétente sur ce territoire.
Article 3
L'arrêté du 31 mai 2000 modifié désignant le coordonnateur pour l'attribution des créneaux horaires sur les aéroports de Paris-Orly, Paris-Charles-de-Gaulle et Lyon-Satolas est abrogé.
Article 1
Le montant et les conditions d'attribution du supplément spécial pour risques, susceptible d'être alloué au personnel du bataillon des marins pompiers de Marseille en application de l'article L. 395-4 du code des communes, sont déterminés par un arrêté
Article 25
Sont membres de la commission d'arrondissement pour la sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public avec voix délibérative les personnes désignées ci-après ou leurs suppléants : -un agent de la direction
Article 2
En application de l'article 9 du décret n° 2022-491 du 6 avril 2022 relatif aux emplois de préfet et de sous-préfet, les emplois suivants relèvent du groupe II : Emplois de secrétaire général ALPES-MARITIMES Emplois de sous-préfet d'arrondissement AIX-EN-PROVENCE
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