Les dispositifs tels que les boîtiers de commande placés sur l'enveloppe de l'appareil ne sont pas concernés ; b) Les ensembles ou sous-ensembles ainsi formés reposent sur un plancher construit en matériau classé M 0.

Article 228-5.10

—

Tous les tuyaux qui servent à amener le gaz du réservoir à ces appareils doivent être en acier ou en un autre matériau approuvé.

Article CH 38

—

de filtres à l'huile, toutes dispositions doivent être prises pour éviter un entraînement d'huile dans les conduits, le constructeur doit indiquer la vitesse limite de passage de l'air sur le filtre ; 4° Les caissons doivent être éloignés de tout matériau

Article 230-4.05

—

Dans ce cas l'extincteur fixe est connecté à un tuyautage de distribution en acier ou un matériau équivalent, de diamètre suffisant et débouchant dans le compartiment à protéger. 2.

Article R2213-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 15 > 37

Code général des collectivités territoriales

-Lorsque le corps du défunt a été placé, pour assurer son transport, dans un cercueil composé d'un matériau présentant un obstacle à la crémation, l'autorisation de transfert du corps vers un cercueil adapté à la crémation, prévue à l'article L. 2223-

Article Annexe

—

On comprend par "règle du matériau majoritaire" la règle permettant d'assimiler un déchet d'emballage ménager au matériau qui le constitue majoritairement en poids.

Article 2

—

pièces ou composants automobiles ; « Matière plastique » : un polymère au sens de l'article 3, point (5), du règlement (CE) n° 1907/2006 susvisé, auquel des additifs ou d'autres substances pourront avoir été ajoutés ; « Recyclé pré-consommation » : matériau

LEGIARTI000026274253

—

Un ouvrage routier est réputé revêtu si sa couche de surface est réalisée à l'aide d'asphalte, d'enrobés bitumineux, d'enduits superficiels d'usure, de béton de ciment ou de pavés jointoyés par un matériau lié et si elle présente en tout point une pente

Article 62

—

satisfaites dans les deux cas suivants : - soit la centrale double flux répond aux exigences du 60 1) : le fonctionnement des ventilateurs de soufflage et d'extraction est réputé assuré en permanence ; - soit, dans le cas où le point de fusion du matériau

Article 230-2.01

—

Ces organes de sectionnement sont en acier, en bronze ou autre matériau de résilience équivalente et compatibles avec les matériaux constitutifs de la coque et du tuyautage desservi.

Article 10

—

La partie résiduelle de la tuyauterie interne à la cellule est située dans une gaine réalisée en matériau de classe A2 s1 d0 permettant d'évacuer toute fuite de gaz à l'extérieur du bâtiment de stockage des engrais ; -la tuyauterie située à l'intérieur

Article Annexe 226-4.A.3

—

Les panneaux sont constitués d'un matériau résistant le mieux possible aux chocs, aux intempéries et aux agressions dues au milieu ambiant.

Article Annexe III

—

3 faces ou plus par matériau incrusté [inlay-onlay] 1 0 40,97 supprimé supprimé supprimé supprimé supprimé HBLD227 (**) Restauration d'une dent sur 2 faces ou plus par matériau incrusté composite ou métallique [inlay-onlay] 1 0 100,00 100,00 100,00

Article 228-5.07

—

Les claires-voies qui comportent des panneaux vitrés doivent être munies de volets extérieurs fixés à demeure en acier ou autre matériau équivalent.

Article 233-2.02

—

La pression de destruction différée doit être définie pour la température la plus contraignante dans le domaine d'emploi et pour le matériau utilisé.

Article 10-7

—

Il doit être métallique ou en tout autre matériau lui conférant une efficacité équivalente.

Article PE 16

—

Toutefois, lorsque la grande cuisine est ouverte sur un ou des locaux accessibles au public, elle doit en être séparée, par un écran vertical fixe, stable au feu 1/4 d'heure ou DH 30 et en matériau classé en catégorie M1 ou classé A2-s1, d1.

Article 221-II-1/03-11

—

protection des citernes à cargaison d'hydrocarbures des transporteurs de pétrole brut, soit la résolution MSC. 288 (87), telle que modifiée ; ou .2 Etre protégées par d'autres moyens de protection contre la corrosion ou grâce à l'utilisation d'un matériau

Article Annexe VI

—

Le bac réutilisable doit être constitué d'un matériau rigide, étanche, imputrescible, permettant des opérations de nettoyage et de désinfection efficaces. Il dispose d'un système de fermeture hermétique.

Article 223 a-II-2/23

—

Ces portes et encadrements de portes doivent être en acier ou autre matériau équivalent. Il n'est pas nécessaire d'isoler les portes étanches. 3.

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