Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste

Article Annexe

—

(PUF) : - Baubérot (Jean), Histoire de la laïcité en France, 2010, n° 3571 ; - Cauquelin (Anne), L'Art contemporain, 2009, n° 2671 ; - Chevallier (Jacques), Le Service public, 2010, n° 2359 ; - François-Sappey (Brigitte), Histoire de la musique en Europe

Article 1

—

technique privée des premières formations portuaires IV Déclarant en douane adjoint 311t 5 ans Association du centre Richebois IV Conducteur de train 311u 5 ans Société nationale des chemins de fer français (SNCF) IV Technicien du son, options musiques

Article 28

—

nouveaux talents ou de nouvelles productions, diffusées aux heures d'écoute significative par chacun des services de radio autorisés par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, pour la part de ses programmes composée de musique

Article Annexe IV

—

Maintien 3 2 3 4 3 3 0/1 SOUS-OFFICIERS DE LA FILIÈRE SANTÉ Infirmier diplômé d'État (573X) 573x - - - - - - - 3 2 3 5 3 3 1 SOUS-OFFICIERS DE LA FILIÈRE MUSIQUE Musiciens (73XX) Admission 3 2 3 5 3 2 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 2 0/1 (1) Pour

Article 125

—

dépôts et consignations 506 048 823 Cotisation obligatoire Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) 396 980 060 Taxe sur la diffusion en ligne d'enregistrements phonographiques musicaux ou de vidéomusiques Centre national de la musique

Article Annexe (suite)

—

Assistant logisticien 7 Technicien de scène/plateau 8 Assistant technicien de scène/plateau Plateau 1 Régisseur/régisseur de scène/de salle 2 Responsable de chantier 3 Chef backliner 4 Technicien instrument de musique

LEGIARTI000045166922

—

CC CINGAL-SUISSE NORMANDE 20006874000014 SIVOM EEJ 20006951600074 CC SEULLES TERRE MER 20006953200014 CA LISIEUX NORMANDIE 20008293100011 LE CASTELET 20008809400012 SYNDMC ECOLE MUSIQUE

Article Annexe

—

Alliance du vin et de la musique. Département de la Côte-d'Or Parc naturel régional du Morvan. Les grands lacs du Morvan. Pays de l'Auxois. La ferme du Hameau, l'Auxois naturellement. Association InnovAero.

Article 1

—

de vente - ESMAE ; chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - ESMAE III Responsable d'administration d'entreprise culturelle 323 2 ans ECAD Consultants - IESA art & culture III Régisseur / producteur son musiques

Article 1

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I Musicien ingénieur du son (DFS). 323 v 5 ans CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP). I Chef de projet en conception de systèmes informatiques. 326 n 5 ans AQUITCOM.

LEGIARTI000028255012

—

Article 1er-3 Affiliation Sont affiliées, à titre obligatoire, les personnes visées à l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale, auteurs et compositeurs de musique, auteurs et compositeurs dramatiques, auteurs de films, personnes exerçant leur

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 89-06 Bateaux de sauvetage. 91-05 à 91-06 Tous produits de ces positions. 92-01 Pianos, même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. 92-07 Instruments de musique dont le son est produit ou doit

Article Annexe

—

monnaie. 32.12Z-Z Fabrication d'articles de joaillerie et de bijouterie. 32.13Z-Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires. 32.20Z-A Lutherie. 32.20Z-B Facteur d'orgues. 32.20Z-C Fabrication d'autres instruments de musique

Article 1

—

française des crédit managers (AFDCC) III Gestionnaire de projets événementiels 320 3 ans Sciences-U Lyon III Technicien intégrateur web 320 t 3 ans Buroscope III Graphiste multimédia 320 v 4 ans AGR l'école de l'image III DJ - Technicien(ne) son musique

Article 1

—

dessinée et d'illustration 320v 5 ans Arc en Ciel - Ecole Jean Trubert III Infographiste multimédia 320t 3 ans AP Formation III Infographiste multimédia 320t 3 ans Com'Art III Technico-commercial en produits culturels- option livre - option musique

Article TABLEAU A

—

Boites et bijoux à musique (Fabricant de mécaniques pour), pour son compte. Boucher en détail. Bouderie (Fabricant de), pour son compte. Bougies (Marchand de). Boulanger. Bouteilles de terre (Marchand de). Boulons de métal, corne cuir bouilli etc.

Article 8

—

la référence à la direction de l'architecture et du patrimoine, à la direction des musées de France et à la direction des Archives de France est remplacée par la référence à la direction générale des patrimoines ; la référence à la direction de la musique

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

Code de l'action sociale et des familles

Solidarité laïque ; r) Un représentant désigné par les centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active ; s) Un représentant désigné par la Fédération nationale des maisons des adolescents ; t) Un représentant désigné par l'association Enfance et musique

Article III

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. - Réparation, réfection de matelas, literie. 36. 1MB 3, 80 Fabrication, réparation et accordage d'instruments de musique. 36. 3ZB 2, 60 Fabrication d'articles de pêche et d'articles de sport dont la matière dominante est le bois. 36. 4ZE

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