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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
499 résultats pour « origine traumatique »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article ANNEXE IV
1,90 Sallanches 10,90 9,90 8,80 5,40 5,40 5,40 5,40 5,40 3,70 3,70 3,70 3,70 x 1,90 0,00 Le Fayet 10,90 9,90 8,80 5,40 5,40 5,40 5,40 5,40 3,70 3,70 3,70 3,70 x 1,90 0,00 0,00 Origine
Article U 100
doivent être données et rappelées périodiquement à tout le personnel pour attirer son attention sur les dangers qu'il y a : - de graisser les organes de distribution et d'utilisation ; - de mettre en contact l'oxygène avec les graisses de toutes origines
Article 3
microscopiques ; b) A l'origine régionale, territoriale ou topographique, si le produit provient entièrement de l'origine indiquée ; c) A des critères spécifiques de qualité ; 3° Le miel dont la dénomination comporte des indications ayant trait à une origine
Article 29
-source et origine de la matière ; L'exploitant tient en permanence à jour et à la disposition de l'inspection des installations classées le recueil des informations préalables qui lui ont été adressées et précise, le cas échéant, les motifs pour lesquels
Ce cahier des charges, approuvé par arrêté conjoint des ministres chargés du commerce et du tourisme, détermine à cette fin les critères de qualité que chaque établissement doit respecter dans les domaines suivants : 1° Origine et transformation des produits
Article L224-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 37 > 21
lesquels l'enfant pourra être repris par ses père ou mère ainsi que des modalités d'admission en qualité de pupille de l'Etat mentionnées à l'article L. 224-8 ; 4° De la possibilité de laisser tous renseignements concernant la santé des parents, les origines
LEGIARTI000026425078
A. - Rivières NOM DE LA VOIE ORIGINE EXTRÉMITÉ SERVICE COMPÉTENT Aa à grand gabarit Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé La West DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Aisne
Article 13
6° " Triple crème " lorsque le fromage ou la spécialité fromagère renferme au moins 75 grammes de matière grasse pour 100 grammes de produit après complète dessiccation ; 7° (Abrogé) 8° " Fruitier " ou toute autre indication laissant entendre une origine
Article Annexe C1
CANDIDATURE A UNE INSCRIPTION SUR LA LISTE DE QUALIFICATION AUX FONCTIONS DE PROFESSEUR DU MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE (ANNEE) (Article 14 du décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992) NOTICE D'INFORMATION STATISTIQUE : ORIGINE PROFESSIONNELLE
Article Annexe 226-2.A.1
Les plans et documents doivent être datés et porter la mention de leur origine.
d'identification interne à la direction ; - concernant l'identification du dossier : date d'arrivée de la mise en conformité, date de dépôt des déclarations rectificatives, montant des avoirs détenus à l'étranger, intitulé des avoirs, nature des avoirs, origine
Article Annexe III
La notice d'utilisation devra faire référence à cette étude. 5° Les normes fixées sont identiques à celles de réactifs d'autre origine précisées dans les annexes I et II du présent arrêté, les titres et performances sont déterminés à l'aide de milieux
Article L123-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 13
Est présumée, sauf preuve contraire, imputable par origine directe ou par aggravation, aux fatigues, dangers ou accidents résultant du service accompli par les membres des Forces françaises de l'intérieur au cours de la période antérieure à l'intégration
Article 33
Sera punie d'un an d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende l'injure commise par les mêmes moyens envers une personne ou un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation,
Article R112-17
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 30
Les membres du conseil d'administration ont le droit de se faire représenter pour une séance déterminée par un de leurs collègues désigné par tout moyen permettant d'établir date et origine certaine ; un membre du conseil d'administration ne peut être
Article L147-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 74
sur sa demande, copie des éléments relatifs à l'identité des personnes mentionnées aux alinéas qui précèdent ainsi que tout renseignement ne portant pas atteinte au secret de cette identité, et concernant la santé des père et mère de naissance, les origines
Article Annexe II à l'article D353-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92
Origine des propriétés. IV. Réalisation des travaux d'amélioration.
Article L332-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 47
manifestation sportive, des actes répétés ou un acte d'une particulière gravité et qui sont constitutifs de dégradations de biens, de violence sur des personnes ou d'incitation à la haine ou à la discrimination contre des personnes à raison de leur origine
Article 761
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 86 > 93
code de l'organisation judiciaire ; 3° A l'exclusion des matières relevant de la compétence exclusive du tribunal judiciaire, lorsque la demande porte sur un montant inférieur ou égal à 10 000 euros ou a pour objet une demande indéterminée ayant pour origine
Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
- Déformation de la pyramide nasale, post-traumatique, selon gêne à la respiration, défiguration 5 à 30 5.2 SINUS. Le rattachement d'une sinusite à un traumastisme ne doit être accepté qu'avec circonspection.
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