L'arrêté portant ouverture du concours peut prévoir l'organisation d'une épreuve écrite ou pratique relevant de l'emploi type correspondant aux emplois mis au concours et préalable à l'audition.

Article 231-4.02

—

L'angle de début d'envahissement θf sera déterminé en tenant compte des prises d'air diverses et des tuyaux de dégagement d'air non munis de moyens de fermeture automatique, mais en ignorant les ouvertures munie de portes étanches ou de panneaux étanches

Article R229-104

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 16

Code de l'environnement

télévision, par voie de services de communication au public en ligne, et tout imprimé mentionné à l'article 5 du décret n° 2002-1508 du 23 décembre 2002 relatif à l'information sur la consommation de carburant et les émissions de dioxyde de carbone des voitures

Article R543-160

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 67 > 00

Code de l'environnement

-Pour mettre en œuvre la responsabilité élargie des producteurs de voitures particulières, de camionnettes, de véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur qui lui ont transféré leurs obligations en application du I de l'article L

Article 2

—

Au sens du présent arrêté, on entend par : Accès à l'installation : ouverture reliant la voie de desserte ou publique et l'intérieur du site suffisamment dimensionnée pour permettre l'entrée des engins de secours et leur mise en œuvre.–

Article 333-1.05

—

Le fond du radeau doit être muni d'un vide-vite automatique ne nécessitant pas d'intervention manuelle pour son ouverture ou sa fermeture.

Article 313 AW

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 93

Code général des impôts, annexe III

L'apposition de timbres mobiles constitue le seul mode de paiement admis pour tous les renouvellements d'autorisations donnant ouverture au timbre. (1) Voir art. 313 BG ci-après.

Article U 25

—

Ils devront être enfermés dans des coffres ou armoires métalliques.

Article 3

—

A l'issue de la phase de préinscription ou de la phase unique d'inscription et de validation prévues respectivement aux 1° et 2° de l'article 2, l'arrêté portant ouverture du concours prévoit, au choix de l'autorité organisatrice :

Article 10

—

L'arrêté portant ouverture du concours peut prévoir l'organisation d'une épreuve technique écrite ou pratique relevant du domaine de l'emploi type correspondant aux emplois mis au concours et préalable à l'audition.

Article 9

—

L'arrêté portant ouverture du concours peut prévoir l'organisation d'une épreuve écrite technique ou de langue étrangère relevant de l'emploi type correspondant aux emplois mis au concours et préalable à l'audition.

Article GA 29

—

En partie aérienne : Les emplacements situés en rez-de-chaussée et en étages d'une surface supérieure à 300 mètres carrés et les emplacements de plus de 100 mètres carrés sans ouverture sur l'extérieur doivent être désenfumés. 29.1.2.

Article Annexe 211-1.A.1

—

Les roufs situés sur les ponts au-dessus du pont de franc-bord ne sont pas pris en considération, mais les ouvertures situées à l'intérieur de ceux-ci peuvent être considérées comme étant fermées. 8.

Article 1

—

Les dispositifs de conduite des voitures particulières, à l'exception des véhicules à conduite avancée, doivent être conçus et réalisés de telle sorte : Qu'en cas de collision frontale, le déplacement de la colonne de direction dans l'habitacle soit limité

Article Q 11

—

Dans les établissements complètement enterrés, les ouvertures ou gaines mentionnées à l'article CO 18 doivent s'ouvrir sur l'extérieur à un niveau supérieur à celui du linteau de la porte débouchant au niveau le plus élevé de la voie publique.

Article 7

—

La première ouverture des établissements permanents de vacances ; 2. Les séjours de vacances organisés dans le cadre ou hors du cadre de ces établissements.

Article SC 6

—

Si la scène ne possède pas de dessous, son plancher ne doit comporter aucune ouverture ; un dispositif en fosse ouverte peut y être prévu sous réserve de ne pas entraîner l'existence d'un dessous même partiel.

Article U 34

—

Exceptionnellement, dans les hôpitaux psychiatriques, les portes desservant les locaux occupés par certains malades peuvent être maintenues fermées sous réserve d'être placées en permanence sous la garde d'un préposé à leur ouverture.

Article 1

—

Est défini comme chalut à grande ouverture verticale tout chalut dont le périmètre de la section verticale prise au niveau de la partie de la ralingue d'ouverture montée sur le ventre est supérieur à 20 mètres.

Article R4224-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 39 > 80

Code du travail

Les puits, trappes et ouvertures de descente sont clôturés.

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