Les recueil, préparation, conservation et mise à disposition de gamètes ou de tissus germinaux ainsi que les préparation, conservation et mise à disposition d'embryons sont mis en œuvre, conformément aux règles de bonnes pratiques d'assistance médicale

Article L344-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 34

Code de la sécurité intérieure

articles 24 et 91 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française, il peut être accordé aux casinos l'autorisation temporaire d'ouvrir au public des locaux spéciaux, distincts et séparés où seront pratiqués

Article Annexe II-b

—

1 h CCF E2 - Épreuve pratique à caractère technologique : Optimisation d'opérations relatives à une production U2 3 CCF Ponctuel oral 0 h 30 CCF E3 - Épreuve pratique prenant en compte la formation en entreprise : Pilotage

Article Annexe

—

Programme théorique et pratique : 36 heures, soit 3 heures par semaine pendant 12 semaines.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 87 > 47

Arrêté du 15 septembre 1986 relatif aux prix des prestations rendues par les agences de voyages et aux prix pratiqués par les tours opérateurs

Les prix des prestations rendues par les agences de voyages et les prix pratiqués par les tours opérateurs sont librement déterminés.

Article ANNEXE I

—

CERTIFICAT MÉDICAL D'APTITUDE À LA PRATIQUE DES ÉPREUVES SPORTIVES DES CONCOURS D'ADMISSION DANS LES GRANDES ÉCOLES MILITAIRES

Article 1

—

Le système de réservation nominative des places d'examen pratique du permis de conduire est dénommé “RdvPermis”.

Article 5

—

La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.

Article 5

—

La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.

Article 5

—

La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.

Article Annexe IX

—

FORMATION PRATIQUE

Article 2

—

L'examen professionnel consiste en une épreuve pratique suivie d'une épreuve orale d'entretien avec le jury.

Article Annexe VII

—

FORMATION PRATIQUE

Article 5

—

La phase d’admission comporte une épreuve pratique suivie d’une épreuve orale d’entretien avec le jury.

Article 11

—

L'examen de passage comporte des épreuves écrites, pratiques et orales. La note zéro est éliminatoire.

Article Annexe I

—

La formation initiale professionnelle est composée d'une scolarité et de stages pratiques organisés en alternance.

Article 16

—

La pratique du sport opérationnel n'ouvre droit à aucune compensation horaire, rétribution ou indemnisation financière.

Article R131-11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 56

Code de l'éducation

Lorsque la demande d'autorisation est motivée par la pratique d'activités sportives ou artistiques intensives, elle comprend :

Article 1

—

Le système de réservation nominative des places d'examen pratique du permis de conduire est dénommé “RdvPermis”.

Article 11

—

Les architectes et urbanistes de l'Etat recrutés par la voie du concours prévu au 1° de l'article 5 qui justifient d'une pratique professionnelle reconnue équivalente aux fonctions d'architecte ou d'urbaniste de l'Etat peuvent bénéficier, lors de leur

Page 12 · 5 170 résultats

← Précédent Suivant →