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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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432 résultats pour « psychologique »

ARTICLE

CODE

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Article L1110-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 04

Code de la santé publique

l'accord de la personne malade ou de ses proches et sans interférer avec la pratique des soins médicaux et paramédicaux, apporter leur concours à l'équipe de soins en participant à l'ultime accompagnement du malade et en confortant l'environnement psychologique

Article Annexe I

—

du vol - Introduction aux notions de masse et centrage ; Préparation du vol : - Préparation de la navigation ; Suivi du vol d'un aéronef civil qui circule sans personne à bord : - Manuel d'activités particulières ; Performance Humaine - Vision ; Psychologie

Article 1

—

requise des candidats au concours sur titres prévu à l'article 10 du décret du 24 décembre 1976 susvisé pour l'accès à l'école du corps technique et administratif du service de santé des armées est fixée ainsi qu'il suit : 1° Pour la spécialité Psychologie

Article Annexe 2

—

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ SIÈGES D'UNE CELLULE D'URGENCE MÉDICO-PSYCHOLOGIQUE RENFORCÉE Régions Départements Etablissement de santé Auvergne-Rhône-Alpes 38 CHU de Grenoble 63 CHU de Clermont-Ferrand 74 CH de Annecy-Genevois (Site de

Article D312-104

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92

Code de l'action sociale et des familles

Les établissements peuvent s'attacher le concours de personnes sourdes disposant des qualifications professionnelles prévues au présent article ou de celle d'aides médico-psychologiques.

Article L1132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 62

Code de la santé publique

l'objet ou ayant fait l'objet d'un examen des caractéristiques génétiques à des fins médicales défini à l'article L. 1131-1, ou d'une analyse aux fins du diagnostic prénatal défini à l'article L. 2131-1 ; 2° A la prise en charge médico-sociale, psychologique

Article 222-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 18

Code pénal

une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de leur auteur ou sur une personne dont l'état de sujétion psychologique

Article 313-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 17

Code pénal

dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur ; 4° bis Au préjudice d'une personne dont l'état de sujétion psychologique

Article 706-47-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 95 > 87

Code de procédure pénale

Cette expertise est communiquée à l'administration pénitentiaire en cas de condamnation à une peine privative de liberté, afin de faciliter le suivi médical et psychologique en détention prévu par l'article 717-1.

Article 3

—

données mentionnées : a) Aux 1° à 10° et au 15° du A du I ; b) Au B du I ; c) Aux 2° et 3° du A du II ; e) Aux 1° à 3°, au 8° et aux 13° et 14° du B du II ; f) Aux 1° à 11° et au 13° du III, de l'annexe au présent décret ; 7° Du service de psychologie

Article ANNEXE 1

—

. - assistant ou assistante social du service social du personnel ; Les personnels compétents orientent, en tant que de besoin, l'agent concerné vers les services compétents en matière de soutien psychologique ou vers les services de médecine de prévention

Article Annexe III

—

Evaluer le profil psychologique et sociologique de la personne handicapée. Définir les profils de chiens adaptés à la spécificité du handicap et au profil psychologique de la personne.

Article 5

—

direction du renseignement et de la sécurité de la défense ; 10° De passer les marchés propres à l'action du service ; 11° D'assurer le soutien logistique du service ; 12° D'assurer une fonction de conseil, d'expertise et d'assistance en matière psychologique

Article L6143-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 31 > 71

Code de la santé publique

Il comporte un projet de prise en charge des patients en cohérence avec le projet médical et le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, ainsi qu'un projet psychologique, un projet social et un projet de gouvernance et de management

Article L225-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 20 > 50

Code de l'action sociale et des familles

Les enfants admis à la qualité de pupille de l'Etat en application des articles L. 224-4 et L. 224-8 bénéficient, dans les meilleurs délais, d'un bilan médical, psychologique et social, qui fait état de l'éventuelle adhésion de l'enfant à un projet d'adoption

Article R6111-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 51 > 11

Code de la santé publique

L'hospitalisation des détenus est assurée : 1° En cas de troubles mentaux, par un service médico-psychologique régional, conformément aux missions définies au dernier alinéa de l'article R. 3221-6.

Article Annexe XXXII

—

Les investigations psychologiques sont établies à la demande du médecin agréé et sous son autorité.

Article 2

—

sociale, la santé mentale, le vieillissement ou le handicap par : - le financement de programmes de recherche avec une approche multidisciplinaire intégrant les approches cliniques, de santé publique, épidémiologique, médico-économique, sociales, psychologique

Article ANNEXE 1

—

ressortissants d'un État membre et autres que ceux de l'Union européenne mentionné par l'arrêté du 17 décembre 2004. 3 Attestation nationale de compétence aux fonctions de formateur de terrain. 3 DEAMP Diplôme d'État d'aide médico-psychologique

Article 10

—

tirage au sort par le candidat et peut porter : - soit sur la connaissance de la déficience visuelle : anatomie, physiologie, pathologie et hygiène des organes des sens ; - soit sur la connaissance du handicap visuel dans ses aspects législatifs, psychologiques

Page 12 · 432 résultats

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