DÉPARTEMENT DU VAR Commune d'Hyères (1). Inondation et coulée de boue du 15 juin 2010 Communes de Carqueiranne (1), Grimaud, Tourtour (1). Inondation et coulée de boue du 15 au 16 juin 2010 Communes de Garde-Freinet (La) (3), Pierrefeu-du-Var (2).

Article Annexe

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Fauche, préfet du Var, établit la liste des variétés présentes dans le Var. La barnissotte (synonyme de la bourjassotte) ainsi que la marseillaise s'y trouvent citées.

Article Annexe II

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Espace de manœuvre de porte Qu'une porte soit située latéralement ou perpendiculairement à l'axe d'une circulation, l'espace de manœuvre nécessaire correspond à un rectangle de même largeur que la circulation mais dont la longueur varie selon qu'il

Article Annexe I

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Savoie, Haute-Savoie, Yonne, Territoire de Belfort MARSEILLE Direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var

Article Annexe

—

Le contexte Les ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts sont appelés à participer à la conception, à l'élaboration, à la mise en œuvre et à l'évaluation des politiques publiques dans des domaines variés : climat, demande énergétique, aménagement

Article L861-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 95 > 02

Code de la sécurité sociale

Le plafond mentionné aux 1° et 2° varie selon la composition du foyer. Il est revalorisé au 1er avril de chaque année, par application du coefficient mentionné à l'article L. 161-25.

Article R561-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 82 > 61

Code monétaire et financier

Pour l'application de l'article L. 561-10-3, les personnes mentionnées aux 1° à 1° quater, aux 5° à 6° bis, 7° bis et 7° quater de l'article L. 561-2 mettent en œuvre les mesures de vigilance complémentaires suivantes, dont l'intensité varie selon une

Article R6153-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

Code de la santé publique

L'interne en activité de service perçoit, après service fait, conformément aux dispositions des articles R. 6153-2 à R. 6153-2-3 : 1° Des émoluments forfaitaires mensuels dont le montant, qui varie suivant une ancienneté calculée en fonction du nombre

Article 3

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L'unité d'accélération est le mètre par seconde carrée, accélération d'un mobile animé d'un mouvement uniformément varié, dont la vitesse varie, en 1 seconde, de 1 mètre par seconde. Force.

Article Annexe

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Etablissement de l'aéronautique navale de Cuers (EAN) (Var). Etablissement de l'aéronautique navale (EAN) de Toussus-le-Noble (Yvelines). Etat-major d'ALFOST à Houilles (Yvelines). Flottille d'avion 28 F de Hyères (Var).

LEGIARTI000050932089

—

De même, les établissements dont le résultat à l'indicateur varie de plus de 50 % entre les 2 années observées sont considérés comme ayant volontairement modifié la pratique de codage sans que cela ne reflète la réalité des prises en charge.

Article Annexe

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Pyrénées-Orientales Port-Vendres 4 4 8 4 4 Sète Hérault Sète 6 2 8 7 1 Gard Huîtres et moules Toulon Bouches-du-Rhône Martigues 3 2 1 1 Marseille 1 2 1 1 Var

Article Annexe II

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172522 Félix Saint-Brieuc 370404 Fisherman Toulon 368466 Françoise Louise Cherbourg 162775 Gaviria II Marseille 780913 Gerfaut III Morlaix 185201 Gwillou Braz Lorient 244742 Ile du saloum Cherbourg 355175 Jeannette Le Havre 697734 Jem Var

Article Annexe tableau n° 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43

Code électoral

(Haut-) 4 Rhône 7 Saône (Haute-) 2 Saône-et-Loire 3 Sarthe 3 Savoie 2 Savoie (Haute-) 3 Seine-Maritime 6 Seine-et-Marne 6 Sèvres (Deux-) 2 Somme 3 Tarn 2 Tarn-et-Garonne 2 Var

Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 46

Code du sport

sans cordes annexes et dégagements vers le haut ; c) Dans le domaine des techniques d'assistance : - les démarches et les gestes du secourisme de terrain en milieu engagé ; 2.2 Deuxième épreuve : l'exploration d'envergure - les déplacements en terrain varié

Article Annexe 1

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76 ― Seine-Maritime SIP de Rouen ville CDI de Rouen ville 1er décembre 2009 77 ― Seine-et-Marne SIP de Coulommiers CDI de Coulommiers 1er décembre 2009 83 ― Var

LEGIARTI000032578491

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Pas-de-Calais Pas-de-Calais Lens 757674 PACA Alpes-Maritimes Antibes 757625 PACA Alpes-Maritimes Cannes 756056 PACA Alpes-Maritimes Nice 753657 PACA Bouches-du-Rhône Arles 751008 PACA Bouches-du-Rhône Marseille Saint-Charles 755447 PACA Var

Article 5

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mise en place d'unités d'enseignement faisant appel à des spécialistes de disciplines différentes autour de l'étude d'un organe, d'une grande fonction, d'une problématique de santé publique ; ― l'ouverture : les métiers de la santé sont nombreux et variés

LEGIARTI000044237340

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Département du Var Lac de retenue de Sainte-Croix. Département de la Haute-Vienne Lac de retenue de Vassivière. Département des Vosges Lac de Gérardmer. Département de l'Yonne Plan d'eau du Griottier Blanc.

Article 28-7

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. ― Ce coefficient varie en fonction de l'effectif de l'entreprise.

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