Codes de loi français

Article 8

VI.

LEGIARTI000020955767

Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 8 000 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 5 191 Ouest VI

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 7 875,00 Ouest VI. Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 18 271,00 Midi-Pyrénées.

LEGIARTI000023501793

Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 375 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 10 625 Ouest VI

Article Annexe

Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 5 230 Bretagne Ouest V Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 22 435 Ouest VI

Article L613-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

présent article est fixé par le collège de supervision en tenant compte des éléments mentionnés au premier alinéa de l'article L. 613-34-2 ainsi que de l'éventuelle incidence négative que leur défaillance et leur liquidation en application du livre VI

Article L613-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

VI. – Dans un délai de quatre mois suivant la communication du rapport à l'entreprise mère ou la transmission par l'entreprise mère de propositions de mesures alternatives, le collège de résolution s'efforce de parvenir avec les autorités mentionnées

Article Annexe I

P. vannerie (234) M.C. 5 parqueteur (234) M.C. 5 plaquiste (233) M.C. 5. zinguerie (232) Groupe 2 : études et production de documents (niveau V) C. A. P. signalétique enseigne décor (322) C. A.

LEGIARTI000036612206

Geoffroy, 1818 : Taphien de Maurice, Chauve-souris à ventre blanc Famille des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion

Article 87

VI.-C.-Le présent VI est applicable aux personnes atteignant l'âge mentionné au dixième alinéa de l'article L. 821-1 du code de la sécurité sociale à compter du 1er janvier 2017.

Article 3

entreprises Transferts aux collectivités territoriales Transferts aux autres collectivités Charges résultant de la mise en jeu de garanties Dotations aux provisions et aux dépréciations Total des charges d'intervention (VI

Article 27

Titre VI : Les activités de mise en relation par voie électronique dans le secteur du transport public routier collectif de personnes à titre occasionnel, Sect. Chapitre Ier : Dispositions générales, Sct.

Article 5

départementales des associations familiales ; b) Le nombre des adhérents à la date de création de l'union départementale des associations familiales, mentionnés au dernier alinéa, est transmis avant le 31 juillet de cette même année ; 3° En application du VI

Article 7

Les fonctionnaires titulaires d'un grade classé dans les groupes IV, V et VI au 1er janvier 1989 sont reclassés à cette date dans les échelles 3, 4 et 5 conformément au tableau suivant : SITUATION ANCIENNE SITUATION NOUVELLE Echelles

Article 25

VI.

Article 2-2

VI. - En cas de transbordement maritime, le montant plafond de remboursement s'obtient en additionnant les montants plafonds calculés selon la formule P2, sur la base des différents trajets représentant la réalité du transport logistique du déménagement

Article 40

(abrogé) VI.-Les modalités d'application du présent article sont déterminées par décret. VII.

Article 36

Sont applicables à l'ensemble des personnels de l'établissement public les titres III et IV et les chapitres III et IV du titre VI du livre II du code du travail. E.

Article Annexe

du règlement délégué (UE) 2023/2623, dans les pêcheries mixtes démersales, par des navires utilisant des chaluts de fond, des sennes et des chaluts à perche (OTB, OTT, OT, PTB, PT, SSC, SDN, SPR, SX, SV, TBB, TBN, TBS, TB, TX) dans la sous-zone CIEM VI

Article 101

TITRE VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX AUTRES SYSTÈMES DE TRANSPORT PUBLIC GUIDÉS., Art. 64, Sct.